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Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Mandres-les-Roses.
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Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
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L'IVAINYAUIUL
DU
”—"
Mairie
de
MANDRES-LES-ROSES
CANTON
DU
PLATEAU
BRIARD
Tél.
: 01
45 98 88 34
Télécopie : 01 45 98 74 72
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
12 MARS
2018
XA%X
L'an deux
mil dix-huit,
le lundi
douze
mars,
à vingt heures
trente
minutes,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Claude
PERRAULT.
Etaient
présents
: Suzanne
BRIOT,
Yves
THOREAU,
Maryline
LEVEQUE,
Alain
TRAONOUEZ,
Pierrette
RAUT,
Jean-
François
GRAMPEIX,
Edith
HENRY,
Pierre
HOUDEBINE,
Adjoints
au
Maire,
Pascale
PARRINELLO,
Carine
PICOULY,
Micheline
PETIT,
Jean-Claude
ANGLO,
Cédric
CETLIN,
Régine
LANGLOIS,
Françoise
PIGAL,
Stéphane
SYLVAIN,
Stéphane
DEYSINE,
Cécile
SABATIER,
Nathalie
GUESDON,
Eric
FERNANDEZ,
Conseillers
municipaux
formant
la
majorité
en
exercice.
Avait donné
pouvoir
: Philippe
FISCHER
à Alain TRAONOUEZ
Absentes
excusées
: Carole
GUILLEMINOT,
Francine
GAUDRY
Absents
: Olivier
BARNAY,
Frédéric
BORIES
et Guillaume
CEINTRE
Secrétaire
de
séance
: Edith
HENRY
[1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
ET
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 DECEMBRE
2018
|
[___
Unanimité des votants
|
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
LA
DELEGATION
ACCORDEE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Elles
concernent
les
décisions
:
N°87/11/2017
— Convention
avec
la Compagnie
La Trappe
à Ressort,
pour le spectacle
« La Tente d'Edgar
» ;
-
N°88/11/2017
— Contrat
prestation
de
services
de
capture,
de
ramassage
et de transport
des
animaux
errants
:
-
N°89/12/2017
— Convention
pour
l'utilisation
de
la piscine
des
dauphins
par
l'école
élémentaire
Les
Charmilles
de
la commune
année
scolaire
2017/2018
;
-
N°90/12/2017
— Contrat
avec
l'association
« auprès
des
nuages
» dans
le cadre
d’un
spectacle
qui se
déroulera
à l'accueil de loisirs maternel
le 29 décembre
2017 ;
-
N°01/01/2018
- Marché
de
maintenance
des
installations
d'éclairage
public
et dépose
des
illuminations
de
fin
d'année
;
N°02/01/2018
— Reconduction
du
contrat
de
suivi
de
progiciels
gammes
Solon
avec
Berger-Levrault
;
-
N°03/01/2018
- Convention
avec
la commune
de Périgny-sur-Yerres
dans
le cadre d'ateliers
nature
« Aidez
les
oiseaux
en
hiver » et « Petites bêtes
» destinés
aux enfants de
l'école élémentaire
Les Charmilles
de Mandres-
les-Roses ;
-
N°04/01/2018
-— Contrat de cession
avec
la Compagnie
« Les enjoliveurs
» dans
le cadre
d'un
spectacle
qui se
déroulera
à l'accueil
de
loisirs
maternel
le 22
février 2018 :
-
N°05/01/2018
— Convention
avec
la Société
ODCVL
dans
le cadre
du séjour Club Jeunes
qui se déroulera
du
28 juillet au 4 août 2018
à Leucate
;
Hôtel de Ville - 4 rue du Général Leclerc — 94520 MANDRES-LES-ROSES
1 -
N°06/01/2018
— Convention
avec
la Société
ODCVL
dans
le cadre
du
séjour élémentaire
qui
se déroulera
du
27 octobre
au
3 novembre
2018
à La Bresse
;
-
N°07/01/2018
— Convention
avec
l'association
Les
Peps
75 dans
le cadre du séjour élémentaire
qui se
déroulera
du
21
au 28 juillet 2018
au
Pouliguen
;
-
N°08/01/2018
— Convention
avec
l'association
Les
Peps
75 dans
le cadre du séjour maternel
qui se déroulera
dans
les locaux
des
Peps
75, 2 Chemin
du
8 Mai
1945
à Mandres-les-Roses
du 23 au 27 avril 2018 ;
-
N°09/02/2018
- Abonnement
annuel
mairie vigilante et solidaire avec
la Société
« Voisine Vigilants
» (Décision
annulée)
;
=
N°10/02/2018
— Convention
d'utilisation
du
site du
Centre
Technique
et Sportif de
Tir à l'Arc
pour
une
séance
d'initiation de Tir à l'Arc pour les jeunes
du
Club
Jeunes
les 20 et 21
février 2018
;
-
N°11/02/2018
— Convention
avec
l'entreprise
le Spectacle
en
liberté
pour
le Printemps
de
Poètes
2018.
| - URBANISME 3.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D’INTERVENTION
FONCIERE
AVEC
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
D'ILE-DE-
FRANCE
(EPFIF)
ET
L'ETABLISSEMENT
PUBLIC
TERRITORIAL
GRAND
PARIS
SUD
EST
AVENIR
Le
Conseil
municipal
approuve
la
convention
foncière
avec
l'Etablissement
public
foncier
d'lle-de-France
et
l'Etablissement
territorial
Grand
Paris
Sud
Est Avenir.
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention
entre
la commune,
et
l'Etablissement
public
foncier d'Ile-de-France
et l'Etablissement
territorial
Grand
Paris
Sud
Avenir,
ainsi
que
tous
les actes
y afférents.
Pour
: 18
4 abstentions
: Eric
FERNANDEZ,
Stéphane
DEYSINE,
Cécile
SABATIER,
Nathalie
GUESDON
Il - ENFANCE 4.
AVENANT
AUX
CONVENTIONS
D'OBJECTIF
ET
DE
FINANCEMENT
« EXTRASCOLAIRE
»
ET
« PERISCOLAIRE
ET
AIDE
SPECIFIQUE
RYTHMES
EDUCATIFS
»
POUR
LES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
MATERNEL
ET
ELEMENTAIRE
N°201700092
ET
201700054
SIGNES
ENTRE
LA COMMUNE
ET
LA CAISSE
D'ALLOCATIONS
FAMILIALES
DU
VAL-DE-MARNE
Le
Conseil
municipal
approuve
les
avenants
aux
conventions
d'objectifs
et
de
financement
« extrascolaire
»
et
« périscolaire
et
aide
spécifique
rythmes
éducatifs
»
n°201700092
et
n°201700054
entre
la
Caisse
d'Allocations
Familiales du Val-de-Marne
et la ville de Mandres-les-Roses
pour la période du 1° septembre
2017 au 31
décembre
2020.
Autorise le maire à signer lesdits avenants
aux conventions
entre la commune
et la Caisse d'Allocations
Familiales du Val
de
Marne.
|
Unanimité
|
Il! - FINANCES | 5. DOTATION
D'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
— DETR
ANNEE
2018
|
Le
Conseil
municipal
propose
une
demande
de
subvention
DETR
2018
pour
une
opération
d'enfouissement
des
réseaux
rue
du
Faubourg
des
Chartreux.
Propose
une
demande
de subvention
DETR
2018
pour une opération
de
rénovation
d'éclairage
public à performances
énergétiques. Précise qu'au
titre de
la DETR
les projets
peuvent être subventionnés
à 60%
soit un montant
maximum
de
177
000€.
Et que
la que
la commune
s'engage
à prendre
en
charge
sur ses
fonds
propres
:
e
La
part du
montant
des
travaux
non
subventionnés
;
e
La
différence
entre
le taux
maximum
de
60%
et le taux
réellement
attribué
au
titre de
la DETR
2018.
|
Unanimité
|
Hôtel
de
Ville
- 4
rue
du
Général
Leclerc
—
94520
MANDRES-LES-ROSES
2 | 6. DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
ANNEE
2018
|
Un
débat
a eu
lieu
au
sein
de
l'organe
délibérant
concernant
les
orientations
budgétaires
de
la commune
pour
l'année
2018.
|
Prend
acte
|
L'ordre
du jour étant
épuisé,
la séance
est levée
le lundi
12
mars
2018
à 22h25.
Mandres-les-Roses,
le
13
mars
2018
La
Secrétaire
de
séance,
Edith
fl J
Hôtel
de
Ville
- 4
rue
du
Général
Leclerc
-
94520
MANDRES-LES-ROSES
3