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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 1er juillet 2026 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 1er juillet 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
fn HAUTES
Le
Conseil
communautaire
se
réunira
le
Mercredi
01
Juillet
2026
TNOSGES
à 20h
communauté
à CORNIMONT,
salle
des fêtes,
24 rue
de
La 3*"° DIA.
de
communes
BwuNE = 8. 10. 11 12 . 13 14 15 16. 17. 18. 19. 20.
Ordre
du
jour:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
03 JUIN
2026
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE PRÉSIDENT
DANS
LE CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2025
DÉSIGNATION
D'UN
REPRÉSENTANT
DE
LA CCHV
AU
SEIN
DE
LA COMMISSION
CONSULTATIVE
POUR
LA TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
DU
SDEV
SPL-XDÉMAT
- RÉPARTITION
DU
CAPITAL
SOCIAL
ÉLECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
- CLECT
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
AU
BUDGET
OM
MODIFICATION
DURÉE
HEBDOMADAIRE
- MÉDIATHÈQUE
VAGNEY
INDEMNITÉ
HORAIRE
POUR
TRAVAIL
DE
NUIT
INDEMNITÉ
HORAIRE
POUR
TRAVAIL
DU
DIMANCHE
ET
DES
JOURS
FÉRIÉS
CDG88
- CONVENTION
CADRE
UNIQUE
ACCORD
CADRE
À BONS
DE
COMMANDE
- FAUCHAGE,
DÉBROUSSAILLAGE,
ENTRETIEN
DES
CAPTAGES
ET
DES
RÉSERVOIRS
D'EAU
POTABLE
ATTRIBUTION
D'UN
MARCHÉ
DE TRAVAUX
POUR
LA SÉCURISATION
DE
L'ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
DE VENTRON
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
PCAET
2026
- ACQUISITION
D'UN
VÉHICULE
ÉLECTRIQUE
ANIMATION
DU
SITE
D'ACCUEIL
DU
COL
DE
LA SCHLUCHT
: AVENANT
2026
DÉLIBERATION
MODIFICATIVE
- DEMANDE
DE
FINANCEMENTS
PISCINE
INTERCOMMUNALE
VAGNEY STADE
NORDIQUE
- CONVENTION
SOUS
MANDAT
ASSOCIATIONS
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
ASA
DES
VALLÉES
(RALLYE)
ASSOCIATIONS
- DEMANDE
DE SUBVENTION
COMITÉ
DES
FÊTES
DE VAGNEY- ORGANISATION
DU
1°
FESTIVAL
D'HUMOUR
« VAGNEY
&
FOUS
RIRES
»
DÉVELOPPEMENT
DU
SERVICE
« LIEU
D'ACCUEIL
PARENTS
ENFANTS
(LAPE)»
SUR
LA
COMMUNE
DE VAGNEY
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Didier
HOUOT,
Président
de
la CCHV