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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 11 fevrier 2026 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 11 fevrier 2026 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Transports,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 11 février 2026
à 20h
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DÉCEMBRE 2025 2. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS 3. CRÉATION D’UNE PLATEFORME DE COMMUNICATION ET DE SERVICES NUMÉRIQUES MULTIFONCTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION GRAND EST 4. CONTRACTUALISATION 2023-2027 AVEC LE DÉPARTEMENT DES VOSGES – ANNEXE 2026 5. APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE TOURISME HAUTES VOSGES 6. SMIC 88 – DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE NOUVELLE DE NEUFCHÂTEAU 7. DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
8. REVERSEMENT DE LA TAXE DE SÉJOUR AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 9. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – ADMINISTRATION / FACTURATION 10. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – SERVICE POLYVALENT 11. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – PISCINE VAGNEY
12. PISCINE LA BRESSE – ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ 2026 13. DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MODIFICATION DU RÉGIME DES ASTREINTES POUR LES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
14. RÈGLEMENT ASSAINISSEMENT POUR LES COMMUNES DE LA BRESSE ET CORNIMONT 15. ATTRIBUTION DU MARCHÉ D’ANALYSE, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES BOUES D’ÉPURATION PRODUITES À LA STATION D’ÉPURATION LA BRESSE-CORNIMONT 16. DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE NOUVELLE DE NEUFCHÂTEAU DU SDANC 17. ADHÉSION AU SERVICE D’ASSISTANCE TECHNIQUE À L’EXPLOITATION DES STATIONS D’ÉPURATION (SATESE)
18. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES FÊLÉS DU LOCAL
19. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES AMIS DE PFORZHEIM 20. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COCKTAIL FM POUR L’EXPOSITION « CHAMPIONNES » À VENTRON
21. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LA CABANE DES SOTRÉS 22. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION COOK EVENT – FESTIVAL ITINÉRANCE 23. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION LES EFOUSNÉS
24. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION RAID AZIMUT ÉVASION 25. ASSOCIATIONS – DEMANDE DE SUBVENTION US VENTRON
26. RECONDUCTION CONVENTION FESTIVAL DE SCULPTURE – LA BRESSE 27. PISCINES – DEMANDE DE SUBVENTION CRDS – PRÉVENTION NOYADES ET DÉVELOPPEMENT DE L’AISANCE AQUATIQUE EN GRAND EST
28. DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DES MÉDIATHÈQUES
29. GRILLE TARIFAIRE ET MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE L’ESPACE INTERCOMMUNAL L’ENTR’ACTES
30. SUBVENTION 2026 - TRANSPORT DE PUBLICS SCOLAIRES VERS LES CINÉMAS DE LA CCHV
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV