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Déliberation - Liste des DCM du 11 12 25
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Lys-Haut-Layon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des DCM du 11 12 25)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025 – LISTE DCM- 1 / 1
Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025
Liste des délibérations
N° délibération Objet Vote
2025-183
CONSEIL MUNICIPAL- Installation d’un nouveau conseiller
municipal Le Conseil municipal prend acte
2025-184
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-INTERCOMMUNALITE-
Convention de mutualisation entre Cholet Agglomération et ses
communes membres-Avenant Adopté à l’unanimité
2025-185
FINANCES- Travaux de sécurisation de la RD 54 aux Cerqueux
sous Passavant : demande de subvention au Département au titre
des amendes de police Adopté à l’unanimité 2025-186 FINANCES- Budget Principal : décision modificative n°5 Adopté à l’unanimité
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FINANCES- Budget annexe Lotissements : décision modificative
n°1 Adopté à l’unanimité
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FINANCES- Budget annexe Maison de Santé : décision
modificative n°1 Adopté à l’unanimité
2025-189
VOIRIE- RD 54-Aménagement de la traverse d’agglomération - Les
Cerqueux-sous-Passavant : Convention d’autorisation de travaux,
d’entretien et financière Adopté à l’unanimité
2025-190
AMENAGEMENT DE L’ESPACE-URBANISME-Lotissement Cœur
de bourg au Voide :prix de vente des lots Adopté à l’unanimité
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ASSAINISSEMENT, DECHETS MENAGERS,RESEAUX- SIEML :
fonds de concours pour des travaux de rénovation du réseau de
l’éclairage public à Vihiers et Saint Hilaire du Bois Adopté à l’unanimité
2025-192
ASSAINISSEMENT, DECHETS MENAGERS,RESEAUX- SIEML-
Convention d’occupation du domaine public pour l’installation
d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques à Tigné
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ASSAINISSEMENT, DECHETS MENAGERS,RESEAUX- Rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
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ASSAINISSEMENT, DECHETS MENAGERS,RESEAUX- Rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement
Le Conseil municipal prend acte
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ASSAINISSEMENT, DECHETS MENAGERS,RESEAUX- Rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de gestion des
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