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Déliberation - Liste des DCM du 22 01 26
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Lys-Haut-Layon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des DCM du 22 01 26)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2026 – LISTE DCM- 1 / 1
Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2026
Liste des délibérations
N° délibération Objet Vote
2026-001
FINANCES- Débat des orientations budgétaires
2026 Le Conseil municipal prend acte
2026-002
FINANCES- Reversement des subventions 2025
France Services en faveur du CSC Le Coin de la Rue Adopté à l’unanimité
2026-003
FINANCES- Demande de subvention DETR 2026
pour la création d’une piste d’athlétisme Adopté à l’unanimité
2026-004
FINANCES- Demande de subvention DSIL 2026
pour la création d’une piste d’athlétisme Adopté à l’unanimité
2026-005
FINANCES-Demande de subvention DETR 2026
pour l’aménagement intérieur de la Maison de Santé Adopté à l’unanimité
2026-006
AMENAGEMENT DE L’ESPACE-URBANISME-Avis
sur la cession de 2 logements locatifs sociaux-Saint
Hilaire du Bois Adopté à l’unanimité
2026-007
ASSAINISSEMENT, DECHETS
MENAGERS,RESEAUX- SIEML : versement d’une
participation pour une opération d’extension de
l’éclairage public (vidéo protections sur Vihiers)
Adopté à l’unanimité
2026-008
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE-JEUNESSE-
Tarifs 2026 de la Petite Crèche Adopté à l’unanimité
2026-009
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
complet-accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
2026-010
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
complet-accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
2026-011
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
complet-accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
2026-012
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
complet-accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
2026-013
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
non complet-accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
2026-014
ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un
emploi non permanent d’adjoint d’animation à temps
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enfants à temps complet-accroissement temporaire
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classe à temps complet-accroissement temporaire
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