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Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal du 21 avril 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal du 21 avril 2026)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Mardi 21 avril 2026 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 21 avril 2026 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
▪ DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
▪ POUVOIRS
▪ INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
▪ ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
▪ ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
▪ ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS 2025
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Montigny-le-Bretonneux – Rapport de développement durable 2025 (Mme Bastoni),
FINANCES
2. Budget primitif 2026- Budget Ville (M. Rouesné), Transmis au Conseil Municipal le 08 avril 2026
3. Budget primitif 2026- Budget annexe des spectacles et du cinéma (M. Rouesné), Transmis au Conseil Municipal le 08 avril 2026
4. Autorisations de programme- Crédits de paiement (M. Rouesné),
5. Fiscalité directe locale 2026 (M. Rouesné),
6. Subventions 2026 aux associations et aux partenaires (Mme Courcoux), 7. Tarification des séjours de vacances au taux d’effort (Mme Gérard), 8. Color Run – Tarifs (M. Rouesné),
URBANISME
9. Création/ suppression de servitudes entre la commune (crèche Comtesse de Ségur) et l’ASL
E.I. quartier Saint Quentin (Mme Bastoni), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Mardi 21 avril 2026 2/2
RESSOURCES HUMAINES
10. Création d’un Comité Social Territorial, fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial et à la F3SSCT, maintien de la parité numérique, recueil de l’avis des représentants de la collectivité (M. Chaudot),
11. Rattachement du CCAS au CST, à la FSSCT, à la CCP et aux CAP de la ville (M. Chaudot), 12. Actualisation du tableau des effectifs (M. Chaudot),
13. Retrait de l’indemnité pour frais de représentation du Maire (M. Chaudot), 14. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux (M. Chaudot), 15. Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints (M. Chaudot),
PETITE ENFANCE
16. Évolution des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (Mme Basque),
CULTURE
17. Subvention à l’école de Musique du Manet (M. Aubriet),
RECENSEMENT DES CONTRATS, MARCHES ET DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE
MAIRE DANS L’EXERCICE DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le