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Déliberation - dcm2024041508 achat dune balayeuse
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024041508 achat dune balayeuse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DCM_20240415_08
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 15 avril 2024
Nombre de conseillers :
– en exercice : 13
– présents : 8
– votants : 10
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 4 avril 2024, s’est réuni le
15 avril 2024 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent SERRETTE,
maire et avec Michaël FUMEY pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Michaël FUMEY, Camille BARBAZ,
Sébastien GUILLAUME, Elodie MELET, Jérôme SERRETTE
Conseillers municipaux absents avec représentation :
Philippe SCHENCK à Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU à Michaël FUMEY
Conseillers municipaux absents sans représentation :
Joël ALPY, Séverin PASKIEWICZ, Jean-Yves QUETY
Objet : Achat d’une balayeuse
La balayeuse actuelle est vieillissante. Une opportunité d’achat d’une balayeuse de démonstration
est proposée pour un montant de 18 960 € (contre un prix d’achat neuf à 20 502 €) auprès du
concessionnaire CASSANI-DUBOIS.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’achat de la balayeuse.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE