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Convocation - 2024 01 14 Convocation ordre du jour
Procès Verbal - 2024 01 18 PV CM
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 18 PV CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Procès-Verbal du Conseil Municipal de Bart
Séance du Jeudi 18 janvier 2024
à 17 heures 30
L’an deux mil vingt-quatre, le 18 janvier à dix-sept heures trente, en la maison commune, se sont réunis les membres du Conseil Municipal de la commune de Bart, sous la Présidence de Monsieur Eric LAMY, Maire.
Présents :
Philippe BEUCLER, Guy BECHTOLD, Estelle FABIAN, Jean-Luc GUYON, Jean-Michel JACQUOT, Sylvie LAJAT, Éric LAMY, Jacques JOUFFROY, Michel PETTMANN, Quentin TOUZALIN, Marion ORTNER.
Excusé(e)s et représenté(e)s: Jean-Claude PECHIN représenté par Philippe BEUCLER,
Gérard POZZI représenté par Éric LAMY, Nicolas GHERABI représenté Jean-Luc GUYON,
Véronique MELLINGER représentée par Estelle FABIAN, Valérie AGUSHI, Louise MANGON, Isabelle VADAM, Jean-Luc BERGEROT
Membres en exercice : 19
Date de convocation : 11/01/2024
Membres présents : 11
Date d’affichage : 02/02/2024
Membres votants : 15
Le quorum est atteint, ouverture de la séance à 17 heures 30.
Questions parvenues avant mercredi 17 janvier 2024 à 17 heures : Aucune
Ordre du jour :
2024-1 : Décision modificative N°3 — Exercice 2023
Délibérations :
2024/01 : Décision modificative N°3 — Exercice 2023
Les éléments budgétaires prévus en début d’année peuvent être amené à faire l’objet d’ajustements. Ainsi les crédits inscrits au BP 2023 au chapitre 16 «Remboursement d'emprunts » pour un montant de 150 000 € doivent être ajustés pour procéder au paiement des échéances des prêts contractés par la commune.
La décision modificative N°3 de l’exercice 2023 vise à abonder la ligne 1641 (chapitre 16) comme suit :
Page 1/2 Déplacement de crédits :
Désignation Diminution sur Augmentation sur
Crédits ouverts crédits ouvert
D 020 : Dépenses imprévues Invest 1300 €
TOTAL D 020 : Dépenses imprévues Invest 1300 €
D 1641 : Emprunts en euros 1300 €
TOTAL D 16 : Remboursement d'emprunts 1 300 €
Voix CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
Voix POUR : 15
Ordre du jour épuisé à 18h00 — Clôture de la séance
Prochaine séance du Conseil Municipal le mardi 13 février 2024 à 19 heures.
Le Maire, A :
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