Arrêté - a 2019 061 arrete modifiant reglement interieur conservatoire musique danse

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Arrêté - a 2019 061 arrete modifiant reglement interieur conservatoire musique danse Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Carrières-sur-Seine. Lien du pdf (Arrêté - a 2019 061 arrete modifiant reglement interieur conservatoire musique danse)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit, Vill Resa Ù € Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur d Carrières S u r-Sel n é [078-217801240-20190408-A-2019-061 -AR

FRS Accusé certifié exécutoire

— CONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR -

REGLEMENT DES ETUDES - 2019

ARRÊTÉ

N°A-2019-061

Le Maire de la commune de Carrières-sur-Seine,

Vu la délibération 07-CM-2016-062 du 26 septembre 2016 portant modification du Règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal « Jean-Philippe Rameau »,

Vu la délibération CM-2018-001 du 12 février 2018 portant modification des rythmes scolaires dans le 1° degré,

CONSIDÉRANT qu'il appartient à l'autorité municipale de prescrire les mesures nécessaires au bon fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Communal,

ARRÊTE

1. Règlement Intérieur

Article 1 : Objet

Le Conservatoire à Rayonnement Communal « Jean-Philippe Rameau » est un établissement public de pratique culturelle et d'enseignement artistique initial.

Ia pour but de former les futurs amateurs aux pratiques de la musique et de la danse.

Article 2 : Le directeur

Le directeur, nommé par le Maire, est responsable de la direction artistique et pédagogique ainsi que du bon fonctionnement du conservatoire.

Il assure l'organisation des études, en respectant les recommandations du schéma national

d'orientation pédagogique de 2008, défini par la Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et

des Spectacles (DMDTS) et de la Charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique et

théâtre de 2001, éditée par le ministère de la Culture et de la Communication.

Il assure l'encadrement des personnels enseignant, administratif et de service.

Article 3 : Les professeurs

Le personnel enseignant est nommé par le Maire de Carrières-sur-Seine conformément aux dispositions réglementaires et statutaires en vigueur.

Les enseignants doivent assurer les cours d'instruments aux élèves inscrits au conservatoire aux jours et heures prévus par l'emploi du temps.

Les locaux du conservatoire ne peuvent en aucun cas être utilisés pour des leçons particulières à caractère privé.

Les entretiens entre parents et professeurs doivent avoir lieu en dehors des heures de cours.

Les enseignants sont responsables, pendant toute la durée de leurs cours, des locaux et du matériel

qu'ils utilisent. Ils sont aussi responsables de l'ordre et de la discipline. Ils doivent signaler le

comportement de tout élève qui troublerait leur cours. Ils procèdent au contrôle des présences et notifient toute absence à l'administration.

Les enseignants sont tenus d'apposer les timbres de la SEAM (Société des Éditeurs et Auteurs deCONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR:-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

Musique) sur toute photocopie de partition (un par page de format A4)

Article 4 : Calendrier

La rentrée du conservatoire a lieu quelques jours après la rentrée scolaire afin que les élèves prennent

connaissance de leur emploi du temps.

Les périodes de vacances du conservatoire coïncident avec celles des établissements scolaires.

Article 5 : Formalités d'inscription et participation financière

Le conservatoire accueille les enfants dès l'âge de 4 ans.

Les dates d'inscription et de réinscription sont fixées par l'Administration et communiquées par voie

d'affichage au conservatoire et sur le site Internet de la ville.

L'inscription des élèves est de la responsabilité du directeur et de son secrétariat dès lors que le dépôt

d’un dossier d’inscription dument complété aura été remis dans le délai indiqué.

Les frais de scolarité sont fixés par délibération du conseil municipal. Ils peuvent être révisés chaque

année. L'inscription des non-résidents à Carrières-sur-Seine est soumise à dérogation.

Les frais de scolarité sont dus pour l'année scolaire entière et ne peuvent pas faire l'objet de

remboursement sauf dans les cas suivants :

e maladie grave ou décès,

e déménagement.

ils sont à régler au conservatoire, par chèque uniquement, à l’ordre de la Régie du conservatoire de

Carrières-sur-Seine.

Un défaut de paiement entraîne l'émission d’un titre exécutoire du Trésor Public.

Nombre de versements :

+ en quatre fois de novembre à juin,

e en une fois au mois de novembre.

Article 6 : Sécurité

Il est formellement interdit de fumer dans les locaux du conservatoire. Cette interdiction s'applique

également aux cigarettes électroniques.

Pendant les heures de cours, les élèves sont sous la responsabilité du directeur, des professeurs et des

gardiens.

Les parents sont invités à être présents au début et à la fin des cours pour accompagner et reprendre

leurs jeunes enfants, la responsabilité légale du conservatoire n'étant engagée que pendant la durée

normale du cours.

Article 7 : Discipline

Les élèves doivent se respecter les uns les autres et avoir la même attitude envers l'ensemble du

personnel du conservatoire.

Les élèves sont tenus de participer à tous les spectacles, concerts et manifestations organisés par la

ville et le conservatoire dès qu'ils en ont l'aptitude suffisante.

L'assiduité aux cours prévus dans le cursus des études est obligatoire.

Le secrétariat du conservatoire doit être informé de toute absence d’un élève avant le début du cours.

Toute absence doit être justifiée par les parents. Un élève ayant manqué les cours plus de trois fois

consécutives, sans aucune excuse et sans qu'aucune information n’ait été donnée par les parents,

pourra être considéré comme démissionnaire.

Si un élève perturbe le cours, il sera convoqué avec ses parents par le directeur pour un rappel des

bonnes pratiques.LUINNES AIS 8)

Toute attitude perturbatrice peut entraîner l'exclusion temporaire de l'élève (deux cours maximum),

voire l’exclusion définitive de l'élève en cas de récidive. L’exclusion, temporaire ou définitive, ne donne

pas droit à remboursement.

Article 8 : Responsabilités

Les élèves ou leurs représentants légaux doivent souscrire une assurance responsabilité civile pour l'année complète. Une attestation d'assurance peut être demandée en cas de déplacement organisé par le conservatoire.

Toute détérioration, dégradation volontaire ou involontaire causée aux biens mobiliers, immobiliers,

au matériel instrumental, ou divers objets appartenant à la ville sera mise à la charge des élèves et/ou

de leurs représentants légaux.

Les objets personnels et instruments laissés en dépôt dans les locaux du conservatoire, le sont aux

risques et périls de leurs propriétaires.

Sauf autorisation, l'accès aux salles est interdit en dehors des heures de cours.

Les professeurs ayant besoin d'utiliser les locaux en dehors des jours et heures d'ouverture de

l'établissement doivent en faire la demande plusieurs jours à l'avance auprès de l'administration, afin

que cette dernière en informe le gardien.

Article 9 : Location d'instruments

Le conservatoire peut proposer la location d'instruments en fonction des disponibilités. Les tarifs sont

réactualisés tous les ans et consultables au conservatoire.

Ces instruments loués, pour un coût modique, sont prioritairement proposés aux débutants et pour

l'année scolaire en cours.

Les élèves sont responsables de l'entretien des instruments ainsi loués et doivent les rendre en parfait

état de fonctionnement à la fin de l'année scolaire et avant la fermeture du conservatoire au mois de

juillet.

Les réparations pour défaut d'entretien ou mauvaise utilisation sont à la charge des élèves ou de leurs

représentants légaux. || en est de même pour l'achat de petits matériels tels que cordes et anches.

Article 10 : les instances de concertation

A. Le conseil d'établissement

1) Constitution du Conseil d’'Etablissement

Le Conseil d’Etablissement regroupe les acteurs de la vie du Conservatoire afin de constituer

un lieu d'échange, de discussion et de proposition pour toute question inscrite à l’ordre du

jour. !| s’agit d’une instance consultative, de réflexion et de concertation sans fonction

décisionnelle.

Le Conseil d’Etablissement se réunit sur convocation du Président ou à la demande du tiers de

ses membres. Il est composé de membres de droit et de membres désignés :

e Membres de droit :

o Le Maire ou son représentant,

o L'Adjoint au Maire chargé des affaires culturelles,

o Le Directeur Général des Services,

o Le Directeur du Conservatoire à Rayonnement Communal.

e Membres désignés :

o 2 représentants des parents d'élèves,CONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR:-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

© 2 représentants des élèves (âgés de plus de 13 ans),

© 2 représentants du personnel enseignant (indifféremment musique ou danse).

Les représentants sont élus pour trois ans à la majorité simple. Un membre élu ne peut siéger

au conseil d'établissement qu'au titre d'un seul collège.

2) Organisation des élections au Conseil d'Etablissement : dispositif

a) Information des électeurs

L'ensemble des informations relatives aux élections est porté à la connaissance des

électeurs par voie d'affichage dans les locaux du conservatoire. Sous réserve d'obtenir

au préalable l’autorisation du directeur et de veiller à n'employer aucun procédé

tombant sous le coup de la loi, les candidats pourront informer les électeurs de leur

candidature lors d'une réunion ou par voie de tract (à leur charge) en veillant à ne pas

perturber le déroulement des cours. La diffusion des candidatures pourra se faire par

voie électronique. Les actes de propagande électorale ne sont pas autorisés le jour du

scrutin. Les candidats peuvent assortir leur candidature d'un court texte de présentation et éventuellement d'une photographie.

b) Calendrier des élections

5 semaines au moins avant l'ouverture du bureau de vote :

© appelà candidatures par courrier adressé à l'ensemble des collèges représentés

3 semaines au moins avant l'ouverture du bureau de vote :

o arrêt de la liste des candidats,

o affichage et envoi par mail de la liste et des modalités de l'élection.

c) Listes électorales

Les électeurs sont les professeurs en poste au Conservatoire au 1° septembre de

l'année en cours, les parents ou représentants légaux d'élèves (1 seul responsable par

famille inscrite) et tous les élèves de 13 ans et plus inscrits au conservatoire à la date de l'appel à candidature.

Les électeurs votent pour l'élection de leurs représentants parmi les trois listes

correspondantes suivantes : professeurs du Conservatoire, parents d'élèves et élèves.

Tout électeur peut être candidat au conseil d'établissement, excepté les élèves qui

doivent être âgés de 13 ans et plus.

d) Bulletins

Il est fourni un bulletin par collège sous la forme d'une liste des candidats retenus et accompagné des modalités du vote.

e) Bureau de vote

Un bureau est installé au secrétariat du Conservatoire

f) Composition du Bureau de vote

Président du Bureau : le directeur du conservatoire.

Vice-président : la secrétaire du conservatoire.CONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

Le bureau de vote est chargé de veiller au bon déroulement du scrutin. Les opérations

de vote sont publiques et chacun des candidats peut être présent à toutes les étapes.

g) Scrutin

L'élection des membres est nominative. Les membres sont élus pour trois ans à la

majorité simple, sous réserve d'atteindre le seuil de 25 % des suffrages exprimés. Si le

nombre de candidats excède le nombre de représentants à élire, les électeurs seront

informés qu'ils doivent choisir un ou plusieurs noms jusqu'à concurrence du nombre

de représentants à élire. Tout bulletin désignant un nombre de noms supérieur sera

considéré comme nul.

h) Matériel du scrutin

Le matériel à prévoir comprend :

o Une urne fermée à clef placée sous la responsabilité du président du bureau

de vote jusqu’au moment du dépouillement ;

o Unisoloir permettant d'assurer le secret du vote

i) Déroulement du vote

Le vote par procuration n'est pas autorisé

j) Vote au bureau de vote

Les votants insèrent obligatoirement leur bulletin de vote dans une enveloppe et, après

avoir voté, apposent leur signature sur la liste des électeurs.

k) Dépouillement

Dès la clôture du scrutin, le bureau vérifie que le nombre d’enveloppes recueillies dans

les urnes est bien égal au nombre des émargements et pointages effectués sur la liste

des électeurs. Enfin, chaque membre du bureau signe cette liste.

I) Titulaires et suppléants

Les élus titulaires sont les candidats qui ont obtenu le plus de voix, dans la limite du

nombre de représentants prévu au règlement intérieur. Les candidats suivants sont des

élus suppléants, appelés à siéger au Conseil d'Etablissement en cas d'absence, de

démission ou de perte de qualité d'électeur des représentants titulaires, dans la limite

du nombre de représentants titulaires. Toute perte de la qualité d'électeur entraîne la

fin du mandat de représentant au sein du Conseil d'Etablissement.

m) Procès-verbal et affichages

Le président du bureau de vote proclame les résultats de l'élection qui sont consignés

dans un procès-verbal signé par les membres du bureau de vote et transmis au Maire

de la Ville de Carrières-sur-Seine. Il fait l'objet d'un affichage dans les locaux du

conservatoire.

n}) Contentieux

Les contestations sur la validité des opérations électorales sont adressées à Monsieur

le Maire de la Ville de Carrières-sur-Seine dans un délai de cinq jours après le

dépouillementCONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR:-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES -2019

Le directeur du conservatoire, Président du Bureau de Vote, est responsable du bon

déroulement des élections dans le respect des principes énoncés dans le présent

document. À ce titre, il est habilité à prendre, en concertation avec son responsable

hiérarchique direct, toutes les décisions et mesures nécessaires.

B. Le conseil pédagogique

Il comprend :

e Le directeur du Conservatoire,

°e des professeurs invités selon l’ordre du jour.

Le conseil pédagogique est chargé de concevoir et de présenter les projets de classes, produire les

bilans des actions menées par les professeurs. Il se réunit au moins une fois par an et chaque fois que

cela est nécessaire. Ses membres sont convoqués par le directeur. Un compte-rendu est édité pour

chaque séance.

C. Les réunions de parents d'élèves

:

Organisées au niveau de l'établissement ou d’une classe, elles contribuent à maintenir une

concertation régulière avec les parents des élèves mineurs.CONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR -

2. Règlement des études

2.1. Le conservatoire « Jean-Philippe Rameau »

e Le Conservatoire à Rayonnement Communal de Carrières-sur-Seine est un établissement

d'enseignement initial de Musique et de Danse.

2.2. Admission

e _L'admission des enfants se fait à partir de l'âge de 4 ans.

e Les adultes peuvent s'inscrire au conservatoire pour suivre un enseignement initial ou

continuer une pratique en amateur, dans la limite des places disponibles.

2.3. La Musique

e L'enseignement musical est global. Conformément au schéma d'orientation pédagogique du

ministère de la culture, il comprend :

o La formation musicale,

o La formation instrumentale ou vocale,

o Les pratiques collectives.

Au sein du cursus diplômant :

e La formation musicale est obligatoire jusqu’à l'obtention d’un diplôme de 2" cycle

{instrument + FM + UV de pratique collective), sauf dérogation accordée par la direction de

l'établissement.

+ Le cours d’instrument: Un élève ne peut être inscrit dans une classe d'instrument que s'il

poursuit des études de formation musicale et est inscrit à une pratique collective. Les études

sont organisées en cycles sur une durée variable, sanctionnées par un examen de passage

e La pratique collective est indispensable à l'enseignement de la musique, au même titre que la

formation musicale et la formation instrumentale ou vocale. Elle est donc obligatoire dès

l’entrée en cycle 1.

Hors cursus, en pratique 12-25 ans ou adulte, la Formation Musicale est facultative.

2.4. La Danse

e Le conservatoire de Carrières-sur-Seine dispense des cours de danse classique.

e La formation musicale n'est pas obligatoire pour suivre l'enseignement de la danse. Elle est

cependant fortement conseillée.

e L'élève doit fournir un certificat médical d'aptitude avec le dossier d'inscription.

e Une tenue appropriée, définie par le professeur en début d'année, est exigée pour suivre les

cours.

e Le contrôle obligatoire en fin d'année détermine le passage dans le niveau supérieur.

2.5. Les parcours pédagogiques au conservatoire en fonction de l’âge d'entrée e Les parcours proposés au conservatoire tiennent compte de l’âge des élèves.

e Les différents cours qui composent un cycle doivent être suivis en même temps pour une

bonne cohésion des enseignements.CONSERVATOIRE DE CARRIERE JR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

e Eninstrument ou chant lyrique, le cours d’une durée d’une heure, est dispensé en petit groupe

de 2 à 4élèves.

e Deux bulletins semestriels sont envoyés aux parents, en février et en juin, attestant du travail

des élèves et de leur assiduité aux cours.

> Entrée à 4 ou 5 ans

Cycle éveil musique & danse : 1 an

Cours collectif de 45’

par semaine

Ÿ

> Entrée à 5 ou 6 ans

Cycle d’Initiation : 2 ans

Danse Initiation 1 Musique Initiation 1 Découverte des instruments

et/ou +

Danse Initiation 2 Musique Initiation 2 HE TUE RME ne

en auditeur la 1° année lors de

1 cours collectif de 60’ / semaine 1 cours collectif de 45’ / semaine journées portes ouvertes et en

pédagogie de groupe la 27°

année

Un entretien entre l'élève, ses parents et la direction décidera de l'entrée en cycle 1

Ÿ

> Entrée à partir de 8 ans et jusqu’à 12 ans

Cycle 1:4à5 ans

Î

RES | Formation musicale Eu Pratique collective + See t tale 1

,, et/ou 2 cours de 60° à

1 cours de 1 cours de 60’ en groupe de 2 à 3 y j : ZIY . . 90’ /semaine 60’ / semaine 60’ /semaine élèves suivant le niveau

et le forfait choisi

Examen de fin de Cycle 1

ŸCONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR:-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

> Entrée après validation du Cycle 1 (FM + Instrument + UV de

pratique collective)

Cycle 2 :4à 5 ans

et/ou | , x 2 cours de / 1 cours de 1 cours de 60 à 60’ en groupe de 2 à 3

90’ / semaine 75’ / semaine 90// semaine élèves suivant le forfait choisi

Examen de fin de Cycle 2

À partir de 12 ans l'élève peut à tout moment sortir du Cycle 2 et suivre les cours en pratique

libre 12 — 25 ans.

Entrée à partir de 12 ans

Pratique libre pour les 12 - 25 ans

Formation musicale

LE te the 11 7e

1 cours de 60’ à 1 cours / semaine

75’ / semaine

Pratique collective +

60’ en groupe de 2 à 3

élèves suivant le forfait

choisi

2.6. Cursus « Adulte » : hors cursus diplômant, construire un parcours qui a du sens

+ les adultes de plus de 25 ans peuvent s'inscrire au conservatoire dans la limite des places

disponibles.

e _L’adulte doit obligatoirement s'inscrire à une pratique collective quel que soit son niveau.

e Un contrat moral d'engagement est signé entre l’adulte et le conservatoire, via le professeur.

Il comporte un programme de travail sur l’année et doit aboutir à un projet d’audition.

e A l'issue de cette année de cours, si le contrat n’a pas été respecté ou si l’investissement de

l'adulte a été jugé insuffisant par le professeur, le conservatoire est en droit de refuser le

renouvellement de l'inscription au cours.

e _L’adulte reçoit un bulletin semestriel attestant de son travail et de son assiduité aux cours.CONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

Adulte : plus de 25 ans

US ue tutelle TELE TA RETETS

facultative

1 cours de et/ou

60’ / semaine 1 cours de 60’ / semaine élèves suivant le forfa

choisi

2.7. Les contrôles et examens

La présence aux contrôles et examens est obligatoire. Toute absence devra être dûment

justifiée.

Formation Musicale : Contrôle continu en cours de cycle et examen de passage en fin de cycle.

Le cours d’instrument: Le fonctionnement des cycles exclut la notion de redoublement. À

chacun des cycles est affecté un capital en années d'études avec un maximum à ne pas

dépasser. Les élèves n'ayant pas obtenu l'examen de fin de cycle dans la limite de temps

prévue à cet effet se verront proposer une réorientation. L'examen de fin de cycle 1 est

organisé par le conservatoire. L'examen de fin de cycle 2 est organisé au niveau départemental

par l'UCEM 78.

Les évaluations de danse ont lieu chaque année, au conservatoire.

2.8. Les auditions, concerts et spectacles

Les élèves sont tenus de participer, dans la mesure du possible, aux auditions, concerts et

spectacles organisés par les professeurs du conservatoire. Une absence répétée et non

justifiée peut aboutir au non renouvellement de l'inscription l’année n+1.

Annexes : définitions

Le cours d'éveil musique et/ou danse accueille les enfants de 4 et 5 ans. Il est destiné à

développer leur sensibilité. Privilégiant l’activité sensorielle, corporelle et vocale, il associe ces

deux formes d’expression artistique que sont la danse et la musique. La mixité de ce cours

incite les garçons à s'éveiller comme les filles à la danse classique.

Le cycle Initiation : C’est une phase de préparation à l'étude de la musique ou de la danse qui

n'est pas sanctionné par un examen. Les enfants découvrent de manière concrète les pratiques

qui leur sont accessibles. Ils prennent le temps d'essayer puis de choisir un instrument et sont

initiés à la lecture de la musique avant l’entrée en cycle 1 à 7/8 ans.

La « découverte instrument » : lors de journées « portes ouvertes » les professeurs accueillent

les enfants de 6 à 8 ans, qui souhaitent se familiariser avec les instruments d'orchestre.

FM Musiques Actuelles : ce cours aborde plus particulièrement l’écriture des musiques dites

actuelles : grilles d'accords, tablatures, gammes blues, pentatoniques, rythmes et standards

de rock, de jazz et des musiques du monde.

1 cours / semaine 60’ en groupe de 2 à 3

itCONSERVATOIRE DE CARRIERES-SUR-SEINEE : REGLEMENT INTERIEUR - REGLEMENT DES ETUDES - 2019

Culture musicale: écoute et analyse d'œuvres et de formes musicales variées: opéras et

symphonies, musique ancienne et contemporaine, forme sonate et fugue, musiques du monde

et musiques actuelles. Ce cours, facultatif, peut être suivi plusieurs années de suite.

Fait à Carrières-sur-Seine, le 8 avril 2019

Le Maire,