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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 111 Evolution du reglement interieur du Conservatoire Danse Musique Theatre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
CISIO tonnes
de
|
MAL
2026
VILLE
DE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE
(ui
N°2026-111
Conseil
municipal
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE
DU
29
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
neuf
avril
à
20
heures
30
minutes
le
Conseil
municipal
de
la
Mairie
de
Champigny-sur-Marne convoqué
le
jeudi
23
avril
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Salle
du
Conseil
Municipal
-
12
rue
Louis-Talamoni,
sous
la
présidence
de
Laurent
JEANNE
Maire.
EVOLUTION
DU RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DU CONSERVATOIRE
DANSE-MUSIQUE-THÉÂTRE
Rapporteur
:
M.
Thomas
SZOLLOSI
Présent(e)s
:
M.
JEANNE,
Mme
THIROUX,
Mme
AMAR,
M.
GOUPIL,
Mme
MUSSOTTE-GUED)J,
M.
PICOT,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
AKKOUCHE,
M.
DUVAUDIER,
M.
NGANDE,
Mme
ASHRAF,
M.
BASTIN,
M.
EOUZAN,
Mme
BENAHMED,
M.
FORHAN,
Mme
CIPRIANO,
M.
MESNAGER,
Mme
BERTRAND,
M
ANCIAUX,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
SLIMOVICI,
M.
BOICHOT,
Mme
DE
OLIVEIRA,
Mme
THÉOPHILE,
Mme
ANTONIE,
M.
SZOLLOSI,
M.
BANTSIMBA,
Mme
CASTELLAR,
Mme
KASSOU,
Mme
ADOMO,
M.
LAMOTTE,
M.
SY,
M
LEGER,
Mme
MALEK,
M.
JACQUIN BEAUDOIN,
M.
GUINTRAND
Absent(e)s
et/ou
excusé(e)}s
:
Mme
KEÏITA-GASSAMA,
M.
LATRONCHE
(donne
procuration
à
Mme
AMAR),
Mme
LE
THIES
(donne
procuration
à
Mme
ASHRAF),
Mme
CARPE
(donne
procuration
à
Mme
MUSSOTTE-
GUED)J),
Mme
DEISS
(donne
procuration
à
Mme
CASTELLAR),
M.
HIRIDIJEE
(donne
procuration
à
Mme
ABCHICHE),
Mme
SANZ
(donne
procuration
à
M.
NGANDE),
M.
RIBEIRO
(donne
procuration
à
M.
GOUPIL),
M
LHOSTE
(donne
procuration
à
M.
DUVAUDIER),
Mme
DE
JESUS
MARGADO
(donne
FSU
à
M
LEGER),
Mme
GARCIA
(donne
procuration
à
M.
GUINTRAND) Secrétaire de séance : Mme MUSSOTTE-GUED) Nombre
de
membres
en
exercice
:
49
Nombre
de
membres
présent(e})s
:
38
Nombre
de
procurations
:
10
Nombre
de
votant(e)}s
:
48
Le présent acte peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou son affichage ou sa notification aux intéressés ainsi qu'à
sa
transmission
au
représentant de l'état.
La juridiction
administrative
territorialement compétente
peut être saisie par l'application «
Télérecours citoyens > accessible à partir du site www.telerecours.fr
HÔTEL
DE
VILLE
-
14
RUE
LOUIS
TALAMONI
- 94507
- CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- TÉL.:
01
45
16
40
00
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-111-DE Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026 DAC
-
Direction
des
Affaires
Culturelles
Le
LA ALL
À
LE)
mural,
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales:
Vu
l'arrêté
ministériel
n°300
du
19
décembre 2023 fixant les critères du
classement
des
établissements
d'enseignement
public
de
la
musique,
de
la
danse
et
de
l’art
dramatique
;
Vu
le
Schéma
national
d'orientation
pédagogique de
l’enseignement public spécialisé
de
la
danse,
de la
musique et du théâtre (2026)
:
Vu la délibération
n°2025-038 du
19 mars 2025 du Conseil
municipal de Champigny-
sur-Marne
approuvant
le
règlement
intérieur
du
Conservatoire
Danse,
Musique,
Théâtre ; Vu l'avis de la 6°"° Commission Culture, sports et vie associative, émis
lors de sa
séance
du
20
avril
2026
:
Considérant
la
volonté
de
la
Ville
de
Champigny-sur-Marne
de
faire
évoluer
le
règlement intérieur du Conservatoire Danse,
Musique, Théâtre
Après en avoir délibéré,
ARTICLE 1 : DÉCIDE l'approbation du règlement intérieur du Conservatoire Danse, Musique,
Théâtre.
ARTICLE
2
:
AUTORISE
Monsieur
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document,
tant administratif que financier,
en exécution
de la
présente délibération.
A
l'unanimité,
ire de séance
- MUSSOTTE-
“He“de-France
me
EE
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-111-DE Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026