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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 22 decembre 21 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 4ème trimestre 2021, le mercredi 22 décembre à 19
heures, en mairie annexe, rue Gabriel Péri, salle du conseil municipal,
suivant l'ordre du jour ci-après :
1 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et
suppressions de postes
2 Recrutement d'agents non permanents pour un accroissement saisonnier
d'activité - Vacances scolaires d'hiver et de Pâques
3 Recrutement d'agents non permanents pour un accroissement saisonnier
d'activité - Vacances d'été
4 Budget principal - Fonction 943 « Commerces fixes » - Subventions aux
associations - Bandol Plus - Exercice 2021
5 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte
d'Azur - Modernisation de la police municipale - Exercice 2022 — Abrogation de
6 Loi « Climat et Résilience » - Avis du conseil municipal à l'inscription de la ville
de Bandol à la liste des communes concernées par le recul du trait de côte
7 Règlement de police du port de plaisance de Bandol - Abrogation de la
délibération n°4 du 1° octobre 2021
8 Modification mineure du règlement général du Port de Bandol
Faità Bandol, le 1 6 DEC, 2091
Le Maire,