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Procès Verbal - PV CM 25 10 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR cm 25 10 2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR cm 25 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Institutions publiques,
Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 25 octobre 2022
Président : Alice MEYRIGNAC
Secrétaire : Judith GUITTET
(11) Présents : Alice MEYRIGNAC, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Christian BOULET, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Alexis MOL, Judith GUITTET, Martine PEDULLA
(4) Représentés : Gérard PÉDRINI par Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU par Martine PEDULLA, Guy BOISSEROLLES par Bdeia AMATUZZI, Yannick RENEUVE par Sylvain MOLINES
Délibérations de la séance:
DE_2022_083 - APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE "PETITES VILLES DE DEMAIN" VALANT OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (O.R.T.)
Pour : 15 (unanimité)
DE_2022_084 - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION OU DE SERVITUDES COMMUNE D'ISPAGNAC / ENEDIS
Pour : 15 (unanimité)
DE_2022_085 - GESTION ET DURÉE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET COMMUNAL
Pour : 15 -(unanimité)
DE_2022_086 - SUPPRESSION DU CCAS DE LA COMMUNE D'ISPAGNAC Pour : 14 (unanimité)
Monsieur Alexis MOL ayant dû quitter la séance, il n'a pas pu prendre part au vote de cette délibération.