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Procès Verbal - vmXenek3zgKnMn3CXh4XJ9pYbR7JeaQjOX1wkrEwyEc
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - vmXenek3zgKnMn3CXh4XJ9pYbR7JeaQjOX1wkrEwyEc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
13
NOVEMBRE
2024
Le
13
novembre
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 7
novembre
2024
Présents
:
MM
AZROU,
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
SOUBIELLE-FOURIE,
TRUJILLO,
VAN
EGMOND,
VILLARET
Pouvoir
: Elise
ALLIRAND
à
Patricia
VAN
EGMOND
Secrétaire
de
séance
: André
SERT-MARC
Ordre
du
jour
:
°«
Budgets
2024
-
décision
modificative
budget
principal
/ décision
modificative
budget
parking
°
Travaux
de
couverture
d'un
escalier
à Oz
3300
-
SATA
- Autorisation
de
passage
/ Opérations
PIDA
°
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la séance
du
6
novembre
2024
est
approuvé.
Le
point
n°1
de
l'ordre
du
jour
BUDGETS
2024
est
ajourné.
N°132.06.11.2024
-TRAVAUX
DE
COUVERTURE
ESCALIER
PUBLIC
-— OZ
3300
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
24
avril
2024
approuvant
le
projet
de
réalisation
d'une
couverture
de
l'escalier
public
reliant
le
parking
de
l'Olmet
à
la
rue
de
la
Giette
et
son
enveloppe
prévisionnelle.
Il
indique
qu'une
consultation
a
été
faite
pour
la
réalisation
des
travaux
projetés
et
propose
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
COUVR'TOIT
pour
un
montant
de
65
927.34
€
HT,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
cette
offre
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
commande
correspondante
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
la réalisation
des
travaux
N°133.06.11.2024
PIDA
— AUTORISATION
DE
GRENADAGE
DEPUIS
HELICOPTERE
SATA
Des
opérations
de
grenadage
depuis
hélicoptère
sont
effectuées
par
la
SATA
dans
le
cadre
de
l'application
du
PIDA.
Ces
interventions
nécessitent
une
autorisation
préfectorale
qu'il
convient
de
renouveler
pour
la saison
2024-2026.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
renouvellement
des
opérations
de
grenadage
depuis
hélicoptère
pour
l'application
du
PIDA
2024-2025
et
la
liste
du
personnel
habilité
à
effectuer
les
interventions. N°134.06.11.2024
SATA
-— Projet
de
travaux
télécabine
de
Poutran
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
programme
de
remplacement
du
télécabine
de
Poufan
à
réaliser
par
SATA
Group
dans
le
cadre
de
la
convention
de
délégation
de
service
public.
Les
parcelles
communales
concernées
par
le
projet
sont
cadastrées :
Section
AD
—
n°239-243-244-236-245-64
/ Section
B —
n°
686-2534
/Section
À
- n°
2202
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
projet
d'aménagement
et
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Poutran
et
autorise
le
passage
et
la
construction
de
l'installation
sur
les
parcelles
communales
ci-dessus
mentionnées.
N°135.06.11.2024
Projet
de
travaux
télécabine
de
Poutran
—
Parcelle
AD
46
Une
parcelle
concernée
par
le
projet
cadastrée
Section
AD
n°
46
doit
être
rétrocédée
à
la
Commune
par
la
SAEM
TERRITOIRES
38
dans
le cadre
de
la liquidation
de
ZAC
de
l’Olmet
à venir.
Le
Conseil
Municipal
doit
valider
le
principe
de
construction
et
de
passage
à
titre
gratuit
sur
cette
parcelle
et
autoriser
la
SAEM
TERRITOIRES
38
à
signer
l'accord
de
droit
de
passage
avec
SATA
Group. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
passage
à
titre
gratuit
et
la
construction
de
l'installation
sur
la
parcelle
cadastrée
section
AD
n°46
et autorise
la
SAEM
TERRITOIRES
38
à
signer
les
documents
formalisant
cet
accord.
Le
secrétaire
de
séance
André
SERT-MARC
Le
Maire
)
Philippe
SAT