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Procès Verbal - DELIB2023 08 Approbation Proces Verbal 01 2023 de la Seance du 31 01 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB2023 08 Approbation Proces Verbal 01 2023 de la Seance du 31 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DERARTEMENT
BARD
DELIBERATION DL CONSEIL MUNICIPAL N° 2073-08
DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DE VALERISCLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au
Conseil
Municipal
En exercice
Qui ant pris
part à la
délibération
15 15 14
DATE DE LA CONVOCATION
O8 MARS 2023
DATE D'AFFICHAGE
O8 MARS 2073
OBJET DE LA DELIBERATION
Approbation du procès-verbal
n° 01/2023 de la séance
du Conseil Municipal
du 31 janvier 2023
Envoyé en préfecture le 16/03/2023
Reçu en préfecture le 16/03/2023
Afiché le AG/O3/ 2073
ID : 030-213002686-20230314-DELIB202308-DE
Séance du 14 mars 2023.
L'an deux mille vingt trois
Etle quatorze mars,
A8 heures OÙ minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marc JEKAL.
Présents : JEKAL Marc - LIBERATORE Jean-Pascal - HILLAIRE Richard - VIDAL Chantal - NARDY Marie-France - HLADYNINK Joël - BAZIZ Nordine - LHOMME Laurent - CARDELIN Isabelle - HILLAIRE Bernard -
Pouvoirs : SAVIT Grégory donne pouvoir à HLADYNINK Joël.
JUSTET Catherine donne pouvoir à HILLAIRE Richard.
PONCET Éric donne pouvoir à JEKAL Marc.
DELATTRE Sabrina donne pouvoir à LIBERATORE Jean-Pascal.
Absente: PUCHE Viviane.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriale, article L2121-15 modifié par l'ordonnance n° 2021- K10 du 07 octobre 202 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Le procès-verbal est uniformisé pour toutes les assemblées locales, il est signé par le Maire et le secrétaire de la séance et sera « arrêté au commencement de la séance suivante », par délibération. Dans la semaine qui suit son approbation par le conseil municipal. il sera publié sous forme électronique sur le site internet de la commune et mis à disposition du public sur simple demande. Il n'y aura plus d'affichage à la porte de la Mairie. Seules la liste des délibérations examinées sera affichée sous huitaine.
Monsieur le Maire indique que le procès-verbal n° 01/2023 de la séance du dl janvier 2023 a été transmis à l'ensemble des membres du conseil municipal avec la convocation et l'ardre du jour de la séance du 14 mars 2023 dans le respect des délais réglementaires.
Monsieur le Maire propose d'approuver les procès-verbal n° 01/2023.
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve avec à l'unanimité le procès-verbal n° 01/2023.
Fait et délibéré les, jour mois et an susdits.
Le Secrétaire de séance
Bernard HILLAIRE
(js Le Maire, - certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'Etat et sa publication. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www. telerecours. fr.