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Conseil Municipal - CM 17 02 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 02 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
25
février
2020
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
17
février
2020
-
20
heures
00
Le
17
février
deux
mil
vingt,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÈTRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Jean
RATEAU,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Me
Nathalie
BONNARD.
Etait
absent
: Mr
Frédéric
PRÊTRE
qui
a donné
procuration
à Mr
Jean-Michel
PRÊTRE.
Secrétaire
de
séance
: Mr
Johann
TREUILLET. KAKXKHKRXXARRREXARRXXARAXRX
AK
Après
avoir
vérifié
le
quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le
Maire
ouvre
la
Séance. Il
invite
le
Conseil
municipal
et
le
public
à
une
minute
de
silence
suite
au
décès
du
conseiller
Mr
Lambert
BONDON.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
18
NOVEMBRE
2019
: le procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
KKXKKKAKRÉRXRARAREREXRERXA
RAR
>
INVESTISSEMENTS
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
-
délibération
2020/001
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
-AUTORISE
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
primitif
2020
le Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Ouverture
de |
Budget
primitif
25%
crédits
Chapitre
20
6
000
€
1 500
€
Chapitre
21
378
683€
94
670
€
Chapitre
23
273
000
€
68
250€
TOTAL
657
683€
164
420
€
>
AFFOUAGE
DES
HABITANTS
DE
JUSSY
-
COUPES
DE
L'EXERCICE
2020
DANS
LA
FORET
SECTIONNALE
DE
JUSSY
-
délibération
2020/002
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
demande
à
l'Office
National
des
Forêts
:
-
le martelage
de
la parcelle
«
coupon
de
réserve
n°II
» partie
(à droite
de
la
route
de
Ciez
vers
Entrains)
de
la forêt
sectionnale
de
Jussy
au
titre
de
l'exercice
2020,
-
la délivrance
totale
des
produits
martelés
au
profit
des
affouagistes
sous
la
responsabilité
des
trois
garants
suivants
: Gérard
Baudel,
Jean
Bernard
Tambour
et
Michel
Turpin
>
CARRIERE
DE
JUSSY
-
PROJET
D'EVOLUTION
DU
SITE
-
ADOPTION
DE
L'AVENANT
N°1
AU
CONTRAT
DE
FORTAGE
DU
6
MAI
1981
PORTANT
SUR
LA
FORET
SECTIONNALE
DU
HAMEAU
DE
JUSSY
-
délibération
2020/003
Le
Conseil
Municipal,
à 8 voix
pour
et
1 abstention,
après
avoir
délibéré
:
-
Approuve
les
termes
de
l'Avenant
N°
1 au
contrat
de
fortage
du
6
mai
1981
proposé, -
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'Avenant
N°1
au
contrat
de
fortage
du
6
mai
1981,
ainsi
que
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires
et
à
signer
tous
actes
et
pièces
y relatifs.
>
CARRIERE
DE
JUSSY
-
PROJET
D'EVOLUTION
DU
SITE
-
ADOPTION
DE
L'AVENANT
N°1
AU
CONTRAT
DE
FORTAGE
DU
13
DECEMBRE
2018
PORTANT
SUR
LA
FORET
SECTIONNALE
DU
HAMEAU
DE
JUSSY-
délibération
2020/004
Le
Conseil
Municipal,
à 8 voix
pour
et
1 abstention,
après
avoir
délibéré :
- _
Approuve
les
termes
de
l'Avenant
N°
1 au
contrat
de
fortage
du
13
décembre
2018
proposé,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ledit
Avenant
N°1
au
contrat
de
fortage
du
13
décembre
2018,
ainsi
que
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires
et
à
signer
tous
actes
et
pièces
y
relatifs.
>
ROLE
DIVISAIRE
DES
HABITANTS
DE
JUSSY-
REVISION
DU
CALCUL
DES
CHARGES
-
délibération
2020/005
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
8
voix
pour
et
1 abstention,
détermine
que
les
charges
assises
sur
les
produits
de
la carrière
sont
les
suivantes :
-frais
de
garderie
des
bois
par
l'O.N-F.
-contributions
foncières
de
la section
de
JUSSY,
-2%
des
charges
pour
frais
de
perception,
Le
Conseil
charge
le
Maire
de
répartir
les
sommes
ainsi
calculées
entre
les
affouagistes
et
la
commune
- la
liste
des
affouagistes
étant
fournie
par
les
garants
de
la section
- et
ce
dès
que
la
commune
aura
connaissance
de
toutes
les
recettes
et
les
charges
de
l'exercice
précédent
(en
particulier
le dénombrement
définitif
des
produits
de
la carrière).
>
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
COLLEGE
HENRI
CLEMENT
DE
DONZY
POUR
UN
VOYAGE
EN
ALLEMAGNE
ET
UNE
CLASSE
VERTE
ET
SPORTIVE
-
délibération
2020/006
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'accorder
une
subvention
de
120€
à
chacun
des
10
enfants
de
Ciez
scolarisés
au
collège
Henri
Clément
et
concernés
par
le
voyage
en
Allemagne
ou
la classe
verte
soit
un
total
de
1 200
euros.
>
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
LYCEE
PIERRE
GILLE
DE
GENNES
DE
COSNE
SUR
LOIRE
POUR
UN
VOYAGE
A
PRAGUE
-
délibération
2020/007
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
d'accorder
une
subvention
de
120€
à chacune
des
2 enfants
de
Ciez
scolarisées
au
Lycée
Pierre
Gilles
de
Gennes
de
Cosne-sur-
loire
et
concernées
par
le voyage
à PRAGUE
soit
un
total
de
240
euros.
>
DEVIS
POUR
LE
REMPLACEMENT
D'UN
ORDINATEUR
-
délibération
2020/008
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
le
devis
d'un
montant
de
963,44€
HT
soit
1 156,13€
TTC
pour
le
remplacement
de
l'ordinateur.
AFFAIRES
DIVERSES
Préparation
des
tours
de
garde
des
élections
municipales
des
15
et
22
mars
2020
Ecole
: intention
d'adhérer
à
l'espace
numérique
de
travail
ECLAT
(36€/an
+0,70€/enfant)
-Demandes
de
subvention
: fixation
des
montants
-Commission
des
finances
fixée
au
lundi
24
février
2020
Le
Maire,
Cé