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Conseil Municipal - CM 08 02 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 08 02 2016)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE
DE
CIEZ
:
le
08
février
2016
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
01
février
2016
-
20
heures
O0
Le
premier
février
deux
mil
seize,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÊTRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
Jean-Michel
PRÊTRE,
Mr
Frédéric
PRÊTRE,
Mr
Johann
TREUILLET,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mr
Jean
Claude
DETABLE,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
François
DENIZOT,
Mr
Lambert
BONDON,
Me
Nathalie
BONNARD,
Me
Marie-José
TISSIER.
Etait
absent
excusé
: Mr
Jean
RATEAU
qui
a donné
procuration
à Mr
Johann
TREUILLET
Secrétaire
de
séance
: Mr
Lambert
BONDON
KXAKXKKXKKXÉEXÉXÉEAKRRERRXRXRREARE
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la
séance. APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
23
NOVEMBRE
2015
Le
compte
rendu
du
23
novembre
2015
distribué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est
adopté
à
l'unanimité.
KKKKKKKRRKXRERRXERXARREX
A AK
>
INVESTISSEMENTS
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
-
délibération
2016/001
Mr
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
du
budget
de
la
commune,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
aux
budgets
de
l'exercice
2015
à savoir
:
Ouverture
de |
Budget
primitif
25%
crédits
Chapitre
21
70
000
€
17
500
€
Chapitre
23
161
856
€
40
464
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
>
INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
RECEVEUR
MUNICIPAL
MR
DENIS
DESCHAMPS
_-
délibération
2016/002
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
ne
pas
verser
l'indemnité
de
conseil
sollicitée
par
le receveur
municipal
Mr
Denis
DESCHAMPS
pour
l'exercice
2015
(période
de septembre
à décembre).
>
VOIRIE
2016
:
DEVIS
POINT
A
TEMPS
ET
REPARATION
ROUTES
ET
TROTTOIRS
-
délibération
2016/003
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
les
devis
suivants
de
la
SARL
ST
PERE
TRAVAUX
PUBLICS
pour
les
travaux
de
voirie
2016
sur
les
voies
et
chemins
de
la
commune: Travaux
de
fonctionnement
:
Point
à
temps:
voie
communale
des
Thureaux,
Chemin
du
Charbonnier,
Voie
communale
de
Couloutre,
entrées
de
Vrillon,
Picarnon,
Les
Thizots,
Les
Thureaux
pour
un
total
de
6
050,00€
HT
soit
7
260,00€
TTC
Réparations
: une
partie
du
chemin
des
4 routes
à Villegeneray,
chemin
de
la Marillone
à Vrillon
et
drainage
aux
Lemains
pour
un
total
de
19
030,00€
HT
soit
22
836,00€
TTC
Le
décapage
des
accotements
par
les
employés
communaux
est
évoqué. >
SUBVENTION
POUR
LE
COMICE
2017
-
délibération
2016/004
Après
en
avoir
délibéré
et
évalué
les
versements
effectués
lors
de
la précédente
manifestation,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
500€
à
raison
de
250€
en
2016
et
250€
en
2017.
>
ETUDE
D'ACCESSIBILITE
AU
CAFE
LE
RUISSEAU
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l'étude
d'accessibilité
au
café
a été
confiée
à
AVRE
CONSEIL
(Mr
Cédric
BONVILLAIN)
pour
réaliser
les
plans
de
l'accessibilité
extérieure
du
café.
>
APPROBATION
DE
LA
CARTE
COMMUNALE
-
délibération
2016/005
Considérant
les
observations
émises
au
cours
de
l'enquête
publique
et
l'avis favorable
du
commissaire
enquêteur
assorti
de
la recommandation
suivante
: l'intégration
en
zone
constructible
de
la surface
nécessaire
pour
l'aménagement
de
la parcelle
YC2
située
au
lieu-dit
«
Bois
Jardin
» soit
2500
m2
Considérant
que
les
espaces
agricoles
n'ont
pas
été
réduits
entre
le
projet
soumis
à
enquête
publique
et
le projet
prêt
à être
approuvé,
ne
nécessitant
pas
une
nouvelle
consultation
pour
avis
de
la chambre
d'agriculture
prévue
à l'article
L.112-3
du
code
rural.
Considérant
que
la carte
communale
telle
qu'elle
est
présentée
au
conseil
municipal
est
prête
à
être
approuvée
conformément
à l'article
L.124-2
du
code
de
l'urbanisme
KXKXKKXKKXKRKXRXRAKR
Le
conseil
municipal
à 8 voix
pour
et
3
contre
(Mr
F.
DENIZOT,
Mr
Jean-Marie
DUMEZ,
Mme
Nathalie
BONNARD)
décide
que :
La
carte
communale
est
adoptée
avec
prise
en
compte
de
la recommandation
du
commissaire
enquêteur
: intégration
en
zone
constructible
de
la surface
nécessaire
pour
l'aménagement
de
la
parcelle
YC2
située
au
lieu-dit
«
Bois
Jardin
» soit
2500
m2
>
AVANCEMENT
DU
PROJET
LOTISSEMENT
Frédéric
PRÊTRE
informe
le Conseil
Municipal
de
2
demandes
sérieuses
pour
le projet
PSLA
dont
une
avec
l'aval
de
la
banque.
Un
constructeur
a
déjà
été
rencontré
par
des
membres
de
la
commission
Lotissement.
François
DENIZOT
souligne
que
le projet
semble
engagé
alors
qu'il
n'y a pas
eu
de
ligne
de
crédit
votée
par
le Conseil
Municipal.
Frédéric
PRÊTRE
déclare
que
c'est
la
partie
administrative
qui
pose
des
difficultés
car
la
procédure
est
compliquée.
>
AVANCEMENT
DU
PROJET
INTERNET
HAUT -DEBIT:
François
DENIZOT
informe
le Conseil
Municipal
qu'un
habitant
de
Ciez
a
contacté
la
commission
pour
l'informer
de
son
souhait
de
faire
installer
une
antenne
sur
le château
d'eau
de
Vauchery.
Il
lui a été
conseillé
de
prendre
contact
avec
le Conseiller
Départemental
Mr
FLANDIN.
Le
coût
de
cette
installation
(2000€)
pourrait
être
divisé
entre
les
3
communes
impactées
:
Ciez/Perroy/Donzy
voir
la Communauté
de
Communes.
Pour
ce
qui
est
du
projet
haut-débit
de
la commune
de
Ciez:
Via
Nièvre
Numérique:
le
Conseiller
Départemental
a
indiqué
à
la
commission
internet
que
Ciez
n'était
pas
une
zone
prioritaire.
Le
délai
de
fibre
optique
chez
l'habitant
est
supérieur
à 10 ans.
Via
Orange:
la fibre
orange
passe
aujourd'hui
à
Bouhy.
Le
projet
serait
de
la rapprocher
jusqu'à
La
Jarrie
(qui
deviendrait
le
central)
puis
une
division
cuivre
irait
jusqu'au
central
de
Picarnon
et
celui
derrière
l'église.
La
montée
en
débit
devrait
permettre
d'accéder
de
512
KO
à 2 MO.
L'étude
réalisée
pour
le projet
via
ORANGE
l'a été
avec
des
coûts
maximums.
Pour
notre
région
ce
projet
devrait
tourner
aux
alentours
des
150KE.
Un
devis
doit
être
demandé
pour
la partie
Génie
Civil
(tranchée
qui
conduira
la fibre
optique
de
Bouhy
à La
Jarrie).
La
commission
internet
a terminé
son
travail
et
aucune
délibération
n'a
été
prise. >
AFFAIRES
DIVERSES
- Mr
le
Maire
soulève
les
problèmes
de
remplacement
de
l'agent
Florence
BLANCHARD
lors
des
absences.
La
précédente
remplaçante
a trouvé
un
emploi.
- demande
de
stage
de
Sébastien
DIETZ
acceptée
par
la Conseil
Municipal.
- courriers
de
doléances
de
suggestions
de
Mme
Agathe
BAZIN
et
de
Mr
DUMEU
- échange
du
conseil
municipal
sur
la mise
en
place
des
normes
O phyto
pour
l'entretien
futur
de
la
commune. - F.
DENIZOT
revient
sur
la proposition
de
réorganisation
d'une
formation
aux
premiers
secours
sur
la commune
abordée
lors
d'une
réunion
précédente.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
Un
avis
sera
communiqué
dans
les
hameaux
et
sur
le
site
internet
de
la
commune
pour
que
les
personnes
intéressées
se
fassent
connaître.
- Transports
scolaires
: 11 enfants
empruntent
les transports
scolaires
de
Donzy.
- SIÉEEN :
F.
DENIZOT
informe
le conseil
municipal
de
la disparition
des
syndicats
d'électricité.
L'ensemble
des
travaux
prévus
sur
2015
ont
été
réalisés.
Pour
2016
des
travaux
seront
effectués
sur
le hameau
de
Jeangeloup
en
raison
de
fils nus
à mettre
aux
normes.
- Commission
de
finances
à prévoir
un
lundi
à 18h30.
- Salle
des
fêtes
: des
soucis
au
niveau
de
la cuisine
sont
remontés
suite
à
la location
de
ce
week-
end
: problème
de
four
et
plaques.
La
salle a 22
ans
et
des
travaux
seraient
à envisager.
- À
la demande
d'une
association
M-J
TISSIER
propose
qu'une
boîte
à récupération
de
bouchons
soit
installée
en
mairie.
Le
conseil
municipal
accepte.
\ /
Le Maire, JM
BE
2