Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - 2026 TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL LUDESSE
Conseil Municipal - 2024 06 21 Tableau du conseil municipal tampon
Conseil Municipal - Tableau du Conseil vise
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - Tableau+du+Conseil+municipal
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal
Conseil Municipal - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - tableaux des conseillers municipaux
Conseil Municipal - Tableau du conseil municipal
Déliberation - Tableau du conseil municipal
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau du conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT Toutes les communes
PUY-DE-DÔME COMMUNE :
ARRONDISSEMENT OLBY
ISSOIRE
EPCI à fiscalité propre :
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
Communauté de Communes Dôme
Sancy Artense
Effectif légal du conseil municipal
15
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT,
par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats
aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures Je lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L.273-11 du code électoral.
Suffrages Conseiller
Qualité . Däte dé Date de la plus
no |
Ordre Fonction! (M. ou NOM ET PRENOM
| récente élection à Here communautaire
Mme) naissance Honchen candidat
(en chiffres)
| HE ) Ç | |. S26 < 1 Maire NT... MEQTE...... Énamauet ln ASLallR|. Zi. wars TRE SR Dre lrcnnens CE na à
À LALOUR TE No Ellen Haha | Las DE | SRE.… 2 pb, attaes.… apr nt
3 Quere….adgent AR GARRD KE ele nes liARR | Lunaus. LE |. RE.
à Tonce.algant]| Muse |. LAN GLASS. Gael 29/0. 3% | 5
| 2 mars. LeLE 5 (helnss.algaul).x1…|… TE |
5 Cllr-muniapl.M.|PiNEr.oEs.ecors. ff pe. |Oufa/4255) 45 man.#o0l|..53
EN
LS.
AS. Maur
3 Curraruni ll. rue BAR TANEU Torre. oArna Ro/o3 168 | 4$.maar LOU |. 326... NOR...
9 Brellsemaninels. Hme- ROUSSEL... Le ns Ai lol, (4981 AS .amaan. Sert |...326... |... NON...
10 anale aunioille.Hme CLONON.. HE BAQ bulos/ia 8e) 45 moe êete |...3.3c... OM
14 Ci s auuricilh.Hme |. BAZEuN… RARE. ules asie |45.méu0. 2026 |... 330...) NON.
12 Enneillon envier]. 1... HUCRELET...... CR An Les j08 /1989 AS.mour.lore |... 23... |... NON...
13 Gare n.rnuniendl _ | VERNADAT..LAFARGE...Remn. 23/02/4900 |45.man.êRe |. 32e.) BON...
14 nue rune] L Ha. | HÉGERQNT..ERCERE re 23/03/1294) 45..rmmn dat) #30) NON...
15 Congsn muni pe.…H MACHERCSSE... Thema. 0/42 4994145 mao. dote |. 336... NOW...
Certifié par le maire,
A OLBY, le 21 mars 2026
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.