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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2024 042 convention adhesion it04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Assurance,
COMMUNE D'AUZET
Mairie 229 Route du Serre 04140 AUZET
Tél : 04.92.35.20.39 contact@auzet.fr
www.auzet.fr Facebook @Auzet04
Séance du 06 mai 2024
Nombre de membres
en exercice : 6
Présents : 5
Votants : 5
L'an deux mille vingt-quatre et le six mai , l'assemblée régulièrement convoquée le 02 mai 2024, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Christian ISOARD
Sont présents : Christian ISOARD, Jean Paul JOUBERT, Patricia ISOARD, Alexis ISOARD, Sandrine ISOARD
Représenté(s) :
Excusé(s) :
Absent(s) : Aude POURROY-MERVEILLE
Secrétaire de séance : Madame Patricia ISOARD
Objet : Convention adhésion IT 04- pour 200 € ttc - 2024_042
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le renouvellement de la cotisation 2024 de la Commune à Ingénierie et Territoires 04:
Après en avoir délibéré, le conseil municipal , à l'unanimité des membres présents:
DECIDE le renouvellement de la cotisation 2024 de la commune à
* IT 04 pour 200 € ttc.
DEMANDE à monsieur le maire de bien vouloir effectuer les démarches correspondantes et le mandatement de la cotisation.
Fait et délibéré le 06 mai 2024
Pour extrait conforme le 07 mai 2024
Le Maire,
ISOARD Christian
AGEDI
Dépôt Préfecture de Digne-les-Bains
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 07/05/2024
004-210400172-20240506-2024_042-DE