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Ordre du Jour - Ordre du jour cM du 23 10 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour cM du 23 10 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Humanitaire,
ef
Commune
de
Beaufort,
le
16
octobre
2023
1
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
23
octobre
2023
à
19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cher(e)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
ORDRE
DU
JOUR
e
Information
sur
le
fonctionnement
du
Conseil
municipal
>
Evolution
du
nombre
de
postes
d'adijoints
e
Domaine
skiable
œ
Saison
2023/2024:
approbation
des
PIDA
(Plan
d'intervention
pour
le
Déclenchement
des
Avalanches)
de
la
station
d'Arêches-Beaufort,
actualisation
des
frais
de
secours,
des
tarifs
des
transports
sanitaires
bas
des
pistes
aux
cabinets
médicaux
[ambulances
et
SDS)
et
des
tarifs
de
secours
héliportés
et
approbation
de
la
convention
à
intervenir
avec
le
SAF
e
Tourisme
>
Validation
de
l'appel
à
candidature
pour
la
gestion
de
la
base
de
loisirs
de
MArcôt
e
Finances EN EN
TTT
Demande
de
subvention
coupe
à
câble
parcelle
131
Délibération
relative
au
changement
de
nomenclature
budgétaire
(M
57)
Mandat
spécial
pour
participation
au
Congrès
des
Maires
Validation
des
tarifs
des
prestations
communales
pour
2024
Décisions
modificatives
budgétaires
MAIRIE
DE
BEAUFORT
- BP
2
-
73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
38
33
15
-
commune(@mairie-beaufort7
3.com
- wwwville-beaufort.fr +
Foncier
/ agriculture
/
urbanisme
D > EN D D EN D
Déclarations
d'intention
d'aliéner
Décision
s'agissant
de
la
vente
du
terrain
destiné
à
une
activité
artisanale
ou
commerciale
à
Dorinet,
Avis
de
principe
s'agissant
de
l'engagement
d'un
Bail
Emphytéotique
Administratif
pour
le
bâtiment
de
l'ancienne
poste
d'Arêches
Avis
de
principe
s'agissant
du
projet
de
réhabilitation
du
bâtiment
de
la
pharmacie
de
Beaufort
Présentation
du
projet
de
« voie
verte
»
et
de
son
état
d'avancement
Décision
s'agissant
du
déclassement
des
chemins
ruraux
«
les
plans
«et
«
Les
envers
))
Renouvellement
d'engagement
à
PEFC
Auvergne-Rhône-Alpes
e
Services
à
la
population
D
Garderie
«
Les
Rechettes
« Arêches:
décision
relative
à
la
poursuite
de
l'activité
Questions
diverses
D
Information
sur
la
mise
en
place
du
coupon
d'activité
Comptes-rendus
des
Commissions