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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30.09.24 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT DE
CHAMBERY
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COPIINOC.4TIO� l)U CO�il:IL MU�ICIVil
Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le :
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 à 19H30
OBJET DE LA REUNION :
• Budget eau potable 13203 - décision modificative n° 1,
TAIS
• Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - année 2023,
• Approbation du livret des prestations sociales accordées au personnel communal,
• Création d'emplois permanents et non permanents,
• Convention d'achat d'eau en gros à la Communauté d'Agglomération Grand Chambéry,
• Autorisation de signature d'avenants au bail et a la convention pour la création et l'exploitation d'une vigne conservatoire à Beauvoir en raison du changement de statut de l'exploitant.