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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27032023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27032023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
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Commune
de
Beaufort,
le
lundi
20
mars
2023
+]
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le
lundi
27
mars
2023
à
19H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cherle)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROC
ORDRE
DU
JOUR
e
Finances/Marchés
©
Approbation
des
comptes
administratifs
2022
des
budgets
de
la
collectivité
_
———
©
Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
de
Madame
le
Trésorier
©
Affectation
des
résultats
©
Vote
des
taux
des
contributions
directes
2023
©
Vote
des
budgeïs
primitifs
:général,
chauffage,
camping
municipal,
forêt,
domaine
skiable,
eau
Arlysère,
lotissement
de
La
Marzellaz
©
Etat
annuel
des
indemnités
des
élus
©
Demandes
de
subventions
en
faveur
des
opérations
retenues
au
titre
des
Budgeis
primitifs
de
2023
©
Avenant
au
marché
« transport
de
voyageurs
ski
bus
»
Tourisme
©
Validation
du
Compte
Rendu
d'Activité
de
la ZAC
du
Planay
©
Validation
des
dates
d'ouverture
du
domaine
skiable
pour
la saison
d'hiver
2023/2024
Foncier
/ Agriculture/urbanisme
©
Déclarations
d'intention
d’aliéner
©
Approbation
de
la
modification
simplifiée
N°2
du
PLU
©
Validation
du
compromis
de
vente
avec
Sully
Immobilier
pour
le terrain
« Les
Champs
« à
Beaufort
©
Forêt
communale
: modification
du
mode
de
commercialisation
des
coupes
parcelles
519/520/521
Personnel
©
Avenant
à
la
convention
relatif
à
l'intervention
du
CDG
en
matière
de
retraite
©
Modification
de
postes
suite
avancements
de
grades
Comptes-rendus
des
Commissions
et questions
diverses
MAIRIE
DE
BEAUFORT
-
B.P
2 -
73270
BEAUFORT
- Tél.
04 79
38
33
15
- Fax 04 79 38
35 17
- commune.beaufor@meirie-beaufort73.com
-wonrmairie-beaufort73.com