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Déliberation - 2023 47 SUBVENTION RIBAMBELLE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 47 SUBVENTION RIBAMBELLE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Budget,
République
Française
Commune de
AZE
41100
(Loir-et-Cher)
Date
de
la
convocation
31/08/2023
En
.
Présents
|
Votants
exercice
14
13
13
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
N°
2023-47
subvention
Ribambelle
et
organisation
accueil
périscolaire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7
Septembre
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
du
mois
de
juillet
à
19
heures,
30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
AZE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie
sous
la présidence
de
Madame
BOULAY
Maryvonne,
Maire.
Présents
: Mesdames
BIGOT
Valérie,
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-
Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle
Messieurs
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
TYTGAT
Loïc
Absent
excusé
:
M.
CHERAMY
Jacky
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
DELGADO
Louis
Absent
non
excusé
: M.
MARCO
Benjamin
Mme
CHÉRAMY
Laure-Aline
a été
désignée
secrétaire
de
séance
:
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
Laure-Aline
CHERAMY,
qui
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
présents
que
suite
à la délibération
du
23
juillet
2018,
l’Association
« Ribambelle
&
Cie
»
représentée
par
son
Président
Monsieur
BRIANT
Thierry,
organise
l’accueil
périscolaire
du
mercredi
en
partenariat
avec
la collectivité.
Cet
accueil
a lieu
de
7h30
à
18h30
avec
prise
des
repas
à la cantine
le midi,
encadré
par
les
agents
de
cette
association.
Une
compensation
financière
sera
versée
par
la
collectivité
à
|’ Association
« Ribambelle
&
Cie
»
pour
l’organisation
du
mercredi
matin
qui
devrait
être
à
la
charge
de
la collectivité.
Une
convention
de
mise
à disposition
du
personnel
communal
a été
signée
le
26
octobre
2018,
entre
les
deux
parties
pour
la
mise
à
disposition
d’agent
à
raison
de
3
heures
le
mercredi
matin.
L’Association
remboursera
à
la
collectivité
le coût
agents
sur
présentation
d’un
décompte
trimestriel.
La
convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
a
été
étendue
au
mercredi
après-midi
à compter
de
septembre
2019.
Mesdames
CHERAMY
et
BIGOT
et
Monsieur
LELEU
ne
prennent
pas
part
au
vote
étant
membres
de
l’association.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
à
lPunanimité
des
présents,
DECIDENT
:
>
d’organiser
en
partenariat
avec
l’Association
« Ribambelle
&
Cie
»
l’accueil
périscolaire
du
mercredi
de
7h30
à
18h30
à
compter
du
04
septembre
2023.
>
de
verser
une
compensation
financière
à
cette
association
sous
présentation
d’un
budget
prévisionnel
et
d’un
bilan
de
fin
d'année,
d’un
montant
de
9
000,00
€
versée
en
trois
trimestres,
soit
: 15
décembre
2022,
30
mars
2023
et
30 juin
2023
pour
l’organisation
de
l’accueil
périscolaire
du
mercredi. Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
La
secrétaire
de
séance
CHÉRAMY
Laure-Aline