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Procès Verbal - PV du 25 09 23
Procès Verbal - PV 25 09 23
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Arlebosc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
PROCÈS VERBAL COMMUNE D'ARLEBOSC
DU 25 SEPTEMBRE 2023 A 20 HEURES
COMMUNE D'ARLEBOSC
L’an deux mille vingt trois, le vingt cinq septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’ARLEBOSC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur GAY Michel, Maire.
PRESENTS : ANDRE Michel, BACHELET Florian, COSTANTINI Gilbert, COSTET Raphaël, GAY Michel, GUIRONNET Manon, MELOUKI Danielle, PALISSE Yohann, RÉGAL Claude.
EXCUSÉE : MEYRAND Elizabeth
Date de convocation : 14 septembre 2023
Date d'affichage : 29 septembre 2023
Secrétaire de la séance : COSTANTINI Gilbert
I) Chemin du Chapiton
Suite à une demande de déclassement d’une partie du Chemin du Chapiton, Monsieur le Maire donne lecture de la délibération en date du 28 août 2007, une enquête publique avait eu lieu, le Commissaire Enquêteur ainsi que le Conseil Municipal avait émis un avis défavorable au déclassement du chemin longeant les parcelles AH20,21,22,29.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité :
-DECIDE de ne pas refaire de procédure d’enquête publique.
II) Participation au transport des élèves de l’Ecole d’ARLEBOSC au gymnase de SAINT- FELICIEN
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Directeur de l’Ecole Privée d’ARLEBOSC qui sollicite une aide financière pour les frais de transports scolaires afin que les élèves puissent se rendre au gymnase de SAINT-FELICIEN 20 séances durant l’année scolaire 2023-2024.
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité :
-AUTORISE le Maire à verser une participation pour le transport des élèves de l’Ecole Privée d’Arlebosc afin de se rendre 20 fois au gymnase de Saint-Félicien durant l’année scolaire 2023-2024.
III) Forfait communal Ecole Privée d'ARLEBOSC
Monsieur le Maire rappelle la délibération fixant le montant du forfait communal pour l’année 2023 à 930 € par an et par élève domicilié sur la commune d’Arlebosc.
Monsieur le Maire propose de fixer ce forfait à 950 € pour 2024
Après délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- APPROUVE la proposition de Monsieur le Maire.
LE MAIRE, LE SECRÉTAIRE