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Procès Verbal - PV 23 05 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune d'Affoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 05 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
y
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 23 MAI 2025-20H00
MAIRIE D’AFFOUX
Le 23 mai 2025, à 20h00, le conseil municipal s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Madame
Sophie CHASSAGNEL, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 10
Absents excusés : Mme Marie Christine DUCREUX
Secrétaire : M. BEAUX Thierry
Ordre du jour :
e Approbation du dernier PV,
e Convention usage City Stade avec Ecole si projet concrétisé,
e Instauration d'une zone 30,
e Demande de subvention de l'école,
e Déclassement du chemin de M. Michel FOUILLAT,
e Point sur la demande de subvention Fonds de concours COR
réseau secondaire de chaleur,
e Point sur la demande de subvention Fonds de concours COR
isolation et salle archives,
e Point sur la demande de subvention Appel à projet
Département isolation et salle archives,
e Point sur la demande de subvention amendes de police,
e Point sur la demande de subvention Région City stade,
e Point sur la demande de subvention Fonds de concours COR
City stade,
e Point sur la demande de subvention ANS City stade,
Questions diverses,
Le conseil municipal approuve, le procès-verbal de la réunion du 14 AVRIL 2025.
Délib 01: Convention usage City Stade avec l’école
Madame le Maire indique que la commune étudie la faisabilité de réaliser un City stade pour les
jeunes affousiens. Le cout estimé de ce projet est de 81 958.80 €. Des demandes de subventions
ont été fléchées sur ce projet. Une subvention de 3 000 € a été demandée à la COR, une autre
subvention à la Région d’un montant de 17 490 £, une subvention a également été demandée à
l’'ANS pour 34 149€.
Concernant la demande de subvention auprès de l’ANS il est précisé qu’une convention doit être signée avec l’école d’Affoux pour définir les modalités d'utilisation du city stade. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents., la signature d’une convention avec l’école si le projet se concrétise.
Délib 02 : Demande de subvention de l’école
Madame le Maire indique que l’école doit faire face à une demande du rectorat de changer tous les
manuels scolaires pour la rentrée prochaine. Elle propose de verser une subvention exceptionnelle
de 600 £ afin que l’école puisse acheter ce matériel pédagogique.
Le conseil municipal approuve à l'unanimité . Délib 03: Instauration d’une zone 30
Suite aux mesures effectuées par le radar pédagogique en prêt durant une longue période et aux interpellations de quelques habitants, une zone 30 sera prochainement mise en place dans le centre du village.
Le conseil approuve à l’unanimité des membres présents.
Point 04 : Déclassement du chemin de M. Michel FOUILLAT
Madame le Maire indique ne pas avoir reçu tous les éléments, ce point est reporté.
Point 05 à 11: Demandes de subventions faites auprès de la COR, du Département, de Région, de PANS
Mme le Maire reprend chaque subvention pour faire un point d’avancement sur chaque dossier.
Questions diverses
e Présentation du dossier sur la démarche performentielle du SYDER
e Visite le 14 mai des entreprises intéressées par le projet de réseau de chaleur du SYDER
e Point sur l’auberge, tout va bien
e Rencontre avec Gite de France pour état du Gite et recommandations e Point sur agent technique David BOULET est recruté pour remplacer Philippe MORISOT
Fin du conseil à 23h10
à Affoux, le 27/05/2025
Le Secrétaire, Le Maire,
Sophie CHASSAGNEL
Ghore 5