Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIGNES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SELESTAT-ERSTEIN
nd Ps PP Po Po Po Pt Po Pond Po Pt
nt ns Pt Pat Pa Po Po Pt Pos Pos Pt Pt
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 15 MAI 2025 À 19H00
Nombre de membres : 14
Conseillers en fonction : 14
Conseillers présents :11
Etaient présents : Valérie RUSCHER, Dominique JOLLY, Patricia DIETSCH, Grégoire FUCHS, Huguette DOUNIAU, Gabin KRIEGER, Florie-Anne EBERHARDT, Mélissa DA SILVA, Maurice FRITZ, Jeanine SCHMITT, Astride LANG.
Etaient absents excusés : Sylvain GYSS, Christophe SCHIFFNER donne procuration à Valérie RUSCHER, Geoffrey SCHOTT donne procuration à Grégoire FUCHS.
Désignation du secrétaire de séance: Maurice FRITZ avec 9 voix POUR + 2 procurations (Christophe SCHIFFNER à Valérie RUSCHER et Geoffrey SCHOTT à Grégoire FUCHS et 2 voix CONTRE (Jeanine SCHMITT et Astride LANG).
LES DIFFERENTES DELIBERATIONS
. VOTE | VOTE VOTE Numéro TITRE DE LA DELIBERATION POUR | CONTRE | ABSTENTION
D.28 | APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 4 8 0 à
AVRIL 2025
D.29 | TABLEAU DES ARRETES ET DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR _ _ _
| DELEGATION
D.30 | ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT A LA CTS - 11 1 1
| COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
D.31 | CREATION D'UN POSTE D'ATSEM PRINCIPAL DE DEUXIEME 11 0 x
CLASSE
D.32 | CREATION D'UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 11 0 2
D.33 | CREATION D'UN POSTE D'AGENT DES ESPACES VERTS 13 0 o
D.3a | PEJECTIONS CANINES ET CROTTINS DE CHEVAUX 11 0 2
D.35 | RÉGULARISATION DES INDEMNITES DES ELUS ET CONSEILLERS | 4 o 2
| MUNICIPAUX
D.36 | RÉSULARISATION DE L'INDEMNITE DE LA RESPONSABLE DE LA |, o >
° SALLE COMMUNALE — MISE A JOURS
REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE COMMUNALE — MISES A D. 37 11 0 2 JOUR
D.38 | ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 11 0 2 D.39 | ATTRIBUTION D'UN BAIL RURAL COMMUNAL - REPORTEE - -
D.40 | DROIT DE PREEMPTION 9 0
D. 41 DIVERS - _
Clôture de la réunion à 19H55.
Pour copie conforme
Niedernai, le 15 mai 2025
Le secrétaire de séance : Le Maire :
Valérie RUSCHER / Maurice FRITZ
/