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Déliberation - dl content. nAdeg2026 34 Subvention aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. nAdeg2026 34 Subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Animaux,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
L
9
Publié
le
12/06/2026
S
ID
: 074-217401710-20260605-DEL_2026_34-DE
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
vendredi
05
juin
2026
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MASSONGY,
convoquée
le
vendredi
29
mai
2026
en
session
ordinaire
et
tenue
en
mairie
sous
la
présidence
de
madame
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Maire.
Présents
:
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Julie
NOUGARET,
Anne
LANDEMAINE,
Joël
DEMIERRE,
Alexa
LEBLANC,
Denis
GIBON,
Patrice
GRISONI,
Adrien
DETURCHE,
Valérie
THABUIS,
Ana-Maria
MARTIN,
Coralie
BORDIER,
Philippe
BRON,
Caroline
DELOMPRÉ-
ZAROLA Absents
:
Lionel
DUJOUX,
Fréderic
CANOVAS,
Fanny
MARULLAZ,
Vincent
BEL,
Victoria
MARGUET,
Fernande
CATTET
Lionel
DUJOUX
a donné
procuration
à Patrice
GRISONI
Frédéric
CANOVAS
a donné
procuration
à Joël
DEMIERRE
Fanny
MARULLAZ
a donné
procuration
à Valérie
THABUIS
Vincent
BEL
a donné
procuration
à Julie
NOUGARET
Victoria
MARGUET
a donné
procuration
à Sandrine
GRILLET-DETURCHE
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de présents
: 13
Nombre
de
Votants
:
18
(dont
5 procurations)
Secrétaire
de
séance
: Julie
NOUGARET
N°
2026-34
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS.
Madame
le
Maire
rappelle
que
pour
l’accomplissement
des
missions
d’intérêt
général
présentant
un
intérêt
pour
les
habitants
de
la commune,
les
associations
de
la loi
du
1° juillet
1901
qui
œuvrent
dans
le
domaine
social,
culturel,
sportif,
etc.
peuvent
en
tant
qu’organisme
à
but
non
lucratif,
recevoir
des
aides
financières
de
la commune.
Au
vu
des
demandes
présentées
par
les
associations,
et
compte-tenu
de
la
nature
de
leur
projet
qui
présente
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la
commune
peut
légalement
aider,
Madame
le
Maire
propose
d’accorder
aux
associations,
les
subventions
suivantes
pour
l’année
2026
:
Montants
Associations
bénéficiaires
attribués
en
euros
2P
2R
500.00
Club
aéromodelisme
de
Massongy
100.00
Ass.
Française
contre
les
Myopathies
(AFM)
50.00
ALMA
AIIô
Maltraitance
de
Haute-Savoie
200.00
ASS.
Les
amis
des
résidents
des
Erables"
100.00
APF
France
Handicap
200.00 Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
ere
s
L
9
Basket
Club
du
Bas-Chablais
Publié le 12/06/2026 ID : 074-217401710-20260605-DEL_2026_34-DE
Ass.
Ensemble
Musical
de
Sciez
1760.00
Croix-Rouge
Unité
Chablais
200.00
Centre
de
sauvegarde
de
la faune
sauvage
des
pays
de
Savoie
100.00
Donneurs
de
sang
du
Bas
chablais
200.00
France
Alzheimer
Haute-Savoie
100.00
GIS
(Groupe
d'interventions
et
de
secours
France)
100.00
CTE
DEP
Handisport
Haute-Savoie
150.00
Jeunes
sapeurs
pompiers
du
Bas-Chablais
400.00
La
Malle
au
grenier
500.00
Locomotive
150.00
Panier
Relais
400.00
Protection
Civile
(La)
100.00
Restaurants
du
Cœur
de
Haute-Savoie
250.00
Secours
Populaire
(Le)
200.00
Sepas
Impossible
100.00
La
Tirelire
des
écoles
de
Massongy
1 000.00
Total
7 110.00
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec :
17
voix
pour,
1 abstention
e
DECIDE
de
verser
les
subventions
mentionnées
dans
le
tableau
ci-dessus
aux
associations,
sous
réserve
de
la production
des
documents
nécessaires
au
contrôle
de
la destination
des
fonds
comme
prévu
par
l’article
L.1611-4
du
Code
générales
des
Collectivités
Territoriales,
e
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l’année
2026.
e
CHARGE
Madame
le Maire
de
procéder
aux
versements
des
subventions.
Certifié
exact
Massongy,
le 09 juin
2026
La
secrétaire
de
séance
Julie
NOUGARET
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu’il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l’État.