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Conseil Municipal - Affiche CM du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L
2121-7,
L
2121-9,
L
2121-10
et
L
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
jeudi
26
janvier
2023
à
18
heures
30
minutes
précises.
A
Servoz,
le
20
janvier
2023.
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e Etat
civil
e Urbanisme
—
Foncier
: Autorisations
d’urbanisme
e Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e Affaires
administratives
et
financières
:
+ Présentation
des
budgets
analytiques
pour
l’exercice
2022
+ Autorisation
pour
l’engagement,
le
mandatement
et
la
liquidation
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2023
pour
le
Budget
Général
+ Travaux
d'aménagement
du
centre
du
village
: places
de
l’église
et
du
marché
—
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Savoie
au
titre
du
Contrat
Départemental
d’Avenir
et de
Solidarité
pour
l’année
2023
+ Abrogation
de
la
délibération
portant
sur
le
reversement
de
la
taxe
d’aménagement
à la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
+ Approbation
de
la
convention
de
mise
à disposition
de
la
salle
de
blocs
au
profit
de
l’association
Roc
et
Résine
e Espaces
naturels :
+
Contrat
de
territoire
Espaces
Naturels
Sensibles
piloté
par
le
Département
de
la
Haute-Savoie
e Questions
et
informations
diverses
Re
À
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.
fr
ÉD
: 04 50 47 21
51.