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Conseil Municipal - Affiche CM du 4 novembre 2022
Conseil Municipal - Affiche reunion CM du 4 fevrier 2022
Document publié le Vendredi 4 février 2022 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche reunion CM du 4 fevrier 2022)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Démocratie,
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L
2121-7,
L
2121-9,
L
2121-10
et L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le port du masque
et le respect des gestes
barrières sont obligatoires.
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
vendredi
4
février
2022
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
31
janvier
2022.
ce
DE
Ra
a
à
“77
Monsieur
le
Maire,
|
Nicofas EVRARD.
NAUTE
ei
,
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
17
décembre
2021
e Etat
civil
e Urbanisme
— Foncier
: Autorisations
d’urbanisme
e Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e Affaires
financières :
+
Présentation
des
budgets
analytiques
— exercice
2021
+ Autorisation
pour
l’engagement,
le
mandatement
et
la
liquidation
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2022
pour
le Budget
Général
+
Travaux
de
voirie
et
de
renouvellement
des
réseaux
eaux
pluviales
sur
la
route
de
l’Essert
—
approbation
de
la
répartition
financière
définitive
et
du
calendrier
de
remboursement
e Marchés
publics
:
+
Travaux
d’extension
des
locaux
de
la restauration
scolaire,
de
l’accueil
périscolaire
et la
création
d’une
salle
multi-activités
—
marché
de
travaux
—
approbation
des
avenants
numéros
1 pour
les
lots
2,
3,
7,
8,
9
e Ressources
humaines :
+
Débat
sur
la protection
sociale
complémentaire
+
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
+
Organisation
du
temps
de
travail
des
agents
communaux
—
mise
en
place
des
1 607
heures
annuelles
et approbation
du
protocole
e
Questions
et
informations
diverses
TRS
F
: Mairie
de
Servoz
- 44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
:sg.mairie@servoz.fr
ÉD
: 04 50 47 21 51.