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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 03 26
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Leers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28 03 26)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 28 MARS 2026 – 11h
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Ordre du jour
Projet n° 1 FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
Projet n° 2 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Projet n° 3
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - FIXATION DU NOMBRE
D'ADMINISTRATEURS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Projet n° 4
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - COMPOSITION DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION – DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
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Projet n° 5
COMMANDE PUBLIQUE – COMMISSION COMMUNALE D’APPEL
D’OFFRES : DESIGNATION DES MEMBRES – REGLEMENT INTERIEUR DE
LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : APPROBATION
Projet n° 6
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE (SEM) DE LA "VILLE RENOUVELEE"
- DESIGNATION DU REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE ET AU
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Projet n° 7
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CREATION ET LA GESTION DE LA FOURRIERE POUR LES ANIMAUX
ERRANTS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL Projet n° 9
GROUPE SCOLAIRE DU CENTRE, GROUPE SCOLAIRE DU BUISSON ET
ECOLE JEANNE D’ARC – DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU
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COLLEGE ALPHONSE DAUDET – DESIGNATION DU REPRESENTANT AU
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MISSION LOCALE DE WATTRELOS LEERS – DESIGNATION DES
REPRESENTANTS A L’ASSEMBLEE GENERALE ET AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION