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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 05 26
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 06h21 par la commune de Leers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 05 26)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Budget,
Conseil municipal du vendredi 29 mai 2026 – 17h
ORDRE DU JOUR
1 – AGENCE D’INGENIERIE DEPARTEMENTALE DU NORD (INORD) – DESIGNATION D’UN
REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT A L’ASSEMBLEE GENERALE
2 – MISE EN PLACE D’UNE AIDE FINANCIERE A DESTINATION DES PARTICULIERS POUR LA
DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES
3 – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PRÊT D’UN VÉHICULE COMMUNAL À UNE
ASSOCIATION
4 – FINANCES – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
5 – FINANCES – APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE POUR L’EXERCICE 2025
6 – FINANCES – AFFECTATION DU RESULTAT 2025
7 – FINANCES – CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON-VALEUR
8 – FINANCES – BUDGET SUPPLEMENTAIRE
9 – FINANCES – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) – PROPOSITION DES
COMMISSAIRES AU DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES
10 – ADHESION AU DISPOSITIF DE CENTRALE D’ACHAT METROPOLITAINE – APPROBATION DES
CONDITIONS GENERALES DE RECOURS (CGR) AU DISPOSITIF DE CENTRALE D’ACHAT
METROPOLITAINE (CAM) – AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONDITIONS GENERALES DE
RECOURS AU DISPOSITIF DE CENTRALE D’ACHAT METROPOLITAINE (CAM)
11 – ADHESION A LA CONVENTION « ELEC2028 » PROPOSEE PAR L’UGAP – FOURNITURE ET
ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE
12 – RESSOURCES HUMAINES – DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX 13 – RESSOURCES HUMAINES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION DE
POSTES