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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 6 février 2025
Déliberation - Ordre du jour Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 05h32 par la commune de Leers.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
VILLE DE
Leers
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI T1 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Projet n°] FINANCES — OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS POUR L'ANNÉE 2026 EN SECTION D'INVESTISSEMENT
Projet n° 2 | FINANCES — DECISION MODIFICATIVE N° 3
Projet n° 3 | FONCIER — CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE TREFONCIERE PARCELLE AB 305 SISE RUE MARECHAL LECLERC
Projet n° 4 | RESSOURCES HUMAINES — ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS — SUPPRESSIONS DE POSTES
Projet n°5 | RESSOURCES HUMAINES — ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A L'ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION
Projet n° 6 | MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026 — INDEMNISATION DES AGENTS
Projet n° 7 | ADHESION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ENERGIE (CEE) POUR LA PERIODE 2026-2027
Projet n° 8 | CULTURE — REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE CULTUREL JEAN-CLAUDE CASADESUS — APPROBATION
Projet n°9 | ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE — PROJET D'ÉTABLISSEMENT — APPROBATION
Projet n° 10 | ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE — CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION CHI CLOWN — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE