Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des Deliberations du Conseil municipal du 4
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Déliberation - Releve des deliberations Conseil municipal du 20 m
Déliberation - Releve des deliberations examninees au Conseil mun
Déliberation - Releve des deliberations prises au Conseil municip
Procès Verbal - PROCES VERBAL du Conseil municipal du 4 novembre 2
Déliberation - Releve des Deliberations du Conseil municipal du 4 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des Deliberations du Conseil municipal du 4 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
Affichée le D sl 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 4 NOVEMBRE 2025 à 18h30 à la Salle des fêtes
e Numéro 2025/44
Contrat relatif au Recensement de la Population 2026 entre la Commune et la Société La Poste Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/45
Recensement de la Population 2026 - Nomination d'un Coordonnateur communal Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/46
Convention d'adhésion au « contrat groupe » de Protection Sociale Complémentaire « Volet Santé » mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/47
CHAPELLE SAINT-PIERRE : Présentation du projet de restauration et de rénovation et principe de demandes de subventions
Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/48
DEFENSE DU TRAIT DE COTE - Présentation du projet et principe de demandes de subventions Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/49
Convention financière entre le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale et la Commune d’Ambleteuse
Travaux d'entretien de la Réserve naturelle régionale du Pré Communal d'Ambleteuse Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/50
Désaffectation suivie du déclassement d'une partie de la parcelle communale AK 90 sise à Ambleteuse, 8 rue des Ecoles dans le cadre de la mise en location de l’ancienne salle Henri Leporcq amenée à accueillir une micro-crèche
Décision du Conseil : approuvée
e Numéro 2025/51
Désaffectation et déclassement d'une partie de la voie communale (Hors domaine public routier) sise à Ambleteuse, angle de la rue des Aubépines et rue des Haguettes dans le cadre d'une cession au profit des propriétaires de la parcelle AD 413 (3 Rue des Aubépines)
Décision du Conseil : approuvée
EEE aa Lau MAIRIE D’'AMBLETEUSE - Rue de Lille - 62164 AMBLETEUSE - mairie-ambleteuse@orange.fr — 03 21 32 60 22 + RE RE
RL CEE EMEMRES Ci ST D |
Numéro 2025/52
Echange de parcelles entre la Commune d’Ambleteuse et Monsieur Benjamin Dereu Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2025/53
Décision Modificative n°3 — BUDGET COMMUNAL
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2025/54
Contrat entre l'éco-organisme ALCOME et la Commune d'Ambleteuse pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2025/55
Sollicitation de la labellisation de la Fondation du patrimoine en vue de pouvoir engager une campagne de collecte de dons ayant pour objet la Chapelle Saint-Pierre
Décision du Conseil : approuvée
Numéro 2025/56
Coups de Cœur du Parc 2025 - Convention de mise en œuvre de la démarche - Chapelle Saint-Pierre Décision du Conseil : approuvée
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Perrine NOEL Stéphane PINTO
EE _— DT
MAIRIE D’AMBLETEUSE - Rue de Lille - 62164 AMBLETEUSE - mairie-ambleteuse@orange.fr — 03 21 32 60 22
ET _ = --s--
= COUT RU LE
— . ES si = = D ET