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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES SERRE-PONCON VAL D’AVANCE 33, RUE DE LA LAUZIERE
05230 LA BATIE NEUVE
DELIBERATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE ORDINAIRE DU MARDI 28 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d’avril, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance sous la présidence de Monsieur Joël BONNAFFOUX, dûment convoqués le vingt-deux avril deux mille vingt-six.
Présents
Mesdames et Messieurs ACHARD Liliane, ALBRAND Guy, AUBIN Daniel, AUDIER Nathalie, BAULET Bertrand, BERTOCHIO Cédric, BOISSERENQ Josiane, BONNAFFOUX Joël, BREARD Jean-Philippe, CARRET Bruno, CESTER Francis, DISDIER Ludovic, DUBOIS Dominique, DURIF Marlène, FARAMAZ Monique, GARNIER Marie-Josée, KUENTZ Adèle, MERLIER Michèle, MIGNON Anthony, POTIN Sandra, PRINTEMPS Nicole, REYNAUD Laurent, ROUX Lionel, SARRAZIN Joël, SARRET Jean, SAUMONT Catherine, SAUNIER Clémence, SEIMANDO Mylène, SPOZIO Christine et VANDENABEELE Magali.
Absents excusés
Mesdames et Messieurs BETTI Alain, CAVALLINO Frédéric, LALLEMAND Chloé, LESBROS Pascal et ROSTAING Hugo.
Procurations
Monsieur BETTI Alain donne procuration à Monsieur ROUX Lionel ; Monsieur CAVALLINO Frédéric donne procuration à Madame BOISSERENQ Josiane ; Madame LALLEMAND Chloé donne procuration à Monsieur REYNAUD Laurent ; Monsieur LESBROS Pascal donne procuration à Madame ACHARD Liliane ; Monsieur ROSTAING Hugo donne procuration à Madame SAUNIER Clémence.
Monsieur le président constate que le quorum est atteint.
Madame SPOZIO Christine est élue secrétaire de séance.
Objet : Election des membres des commissions thématiques intercommunales
Considérant les articles L 2122-22 et L 5211-40-1 du code général des collectivités territoriales ;
Le conseil communautaire peut former pour l’exercice d’une ou plusieurs compétences, des commissions chargées d’étudier et de préparer des décisions. Ces commissions peuvent être composées de délégués communautaires mais également de conseillers municipaux issus des communes membres. A la suite du renouvellement de l’assemblée délibérante, cinq commissions thématiques ont été créées par délibération n° 2026/3/7 du 09 avril 2026.
N° 2026/4/5
Membres en exercice : 35
Membres présents : 30
Procurations : 5
VOTES : 35
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260428-D202645-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : D202645 2
Il est proposé de procéder à l’élection des membres de ces commissions thématiques. Cette élection peut se faire au scrutin public à la demande du quart des membres présents ou au scrutin secret à la demande du tiers des membres présents.
A l’unanimité des membres présents, le vote a lieu au scrutin public.
▪ COMMISSION « ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET MOBILITE »
Communes Titulaires Suppléants
Avançon BOISSERENQ Josiane CHEVALIER Florence
Bréziers DUBOIS Dominique CHAMPSAUR Claude
Espinasses SAUNIER Clémence MERLIER Michèle
La Bâtie-Neuve MULOT Emeline BOISSET Benjamin
La Bâtie-Vieille RIZZO Sonia DE PASSORIO Jean-Claude
La Rochette HERMITTE Célia ANDRE Marie-Jeanne
Montgardin LALLEMAND Chloé MANUEL Solange
Piégut ROSSET Philippe ROUDET Audrey
Rambaud BETTI Alain SADOUET Jean-Philippe
Remollon LE DRIANT Franck BATTOCCHIO Isabelle
Rochebrune HODOUL Bernard COTTI Marie-José
Rousset-Serre-Ponçon NOEL François-Xavier TORRES Daniel
Saint Etienne-Le-Laus MASSON Auphélie CHASTAN Nathalie
Théus BERTOCHIO Cédric PIFFETEAU Franck
Valserres SARRET Jean DELACOURT Jean-Marie
Venterol AUDOLI-TISON Simone DE LUCA Régine
Chacun des candidats ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers cités ci-dessus sont élus représentants titulaires ou suppléants de la commission « Activités de Pleine Nature et Mobilité ».
▪ COMMISSION « GEMAPI ET RISQUES NATURELS »
Communes Titulaires Suppléants
Avançon CAVALLINO Frédéric BOISSERENQ Josiane
Bréziers DUBOIS Dominique CHAMPSAUR Claude
Espinasses SAUNIER Clémence MERLIER Michèle
La Bâtie-Neuve BONNAFFOUX Joël SEIMANDO Mylène
La Bâtie-Vieille CESTER Francis FARAMAZ Monique
La Rochette DURIF Marlène CARRET Bruno
Montgardin LALLEMAND Chloé REYNAUD Laurent
Piégut BRANDI Marec KUENTZ Adèle
Rambaud PIERRE Marie-Christine TAIX Marie-Laure
Remollon BAULET Bertrand AUDIER Nathalie
Rochebrune AUBIN Daniel HODOUL Bernard
Rousset-Serre-Ponçon SAUMONT Catherine ALEMAN Marc
Saint Etienne-Le-Laus GARNIER Marie-José DISDIER Ludovic
Théus BERTOCHIO Cédric PIFFETEAU Franck
Valserres SARRET Jean POTIN Sandra
Venterol PHILIP Michel ALBRAND Guy
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260428-D202645-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : D202645 3
Chacun des candidats ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers cités ci-dessus sont élus représentants titulaires ou suppléants de la commission « GEMAPI et risques naturels ».
▪ COMMISSION « AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE »
Communes Titulaires Suppléants
Avançon BOISSERENQ Josiane CHEVALIER Florence
Bréziers DUBOIS Dominique CHAMPSAUR Claude
Espinasses SAUNIER Clémence ROSTAING Hugo
La Bâtie-Neuve LESBROS Pascal GUIRAMAND Bruno NICOLAS Marion
La Bâtie-Vieille BERMOND Franck SCACCIANOCE David
La Rochette HERMITTE Célia DURIF Marlène
Montgardin CIFOLELLI Nicolas MESSAGER Joris
Piégut BRANDI-COUSIN Lyaël BARANOWSKI Jérémi
Rambaud MARCELOT Agnès PAUCHON Christèle
Remollon BATTOCCHIO Isabelle AUDIER Jean-Pierre
Rochebrune HODOUL Bernard COTTI Marie-José
Rousset-Serre-Ponçon MOREL Cynthia BRUYERE Caroline
Saint Etienne-Le-Laus MANZONI Christophe ESTACHY Danièle
Théus TOURNIAIRE Karine BERTOCHIO Cédric
Valserres PHILIP Michel TOURNIAIRE Marc
Venterol FIORELLA Elodie DA SILVA Martine
Chacun des candidats ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers cités ci-dessus sont élus représentants titulaires ou suppléants de la commission « Aménagement et développement économique ».
▪ COMMISSION « AMENAGEMENT ET PROMOTION TOURISTIQUE »
Communes Titulaires Suppléants
Avançon BOISSERENQ Josiane CHEVALIER Florence
Bréziers DUBOIS Dominique DELAGE Nathalie
Espinasses ENGILBERGE Julien SALVI Nelly
La Bâtie-Neuve MARTIN Jessica NICOLAS Marion
La Bâtie-Vieille FARAMAZ Monique PEYRE Céline
La Rochette HERMITTE Célia ANDRE Marie-Jeanne
Montgardin CHAMBONNIERE Caroline SIMON Kathia
Piégut BARANOWSKI Jérémi FINIELS Marie-José
Rambaud BETTI Alain MARCELOT Agnès
Remollon BATTOCCHIO Isabelle ARNAUD Jean-Guillaume
Rochebrune COTTI Marie-José ARNOUX Véronique
Rousset-Serre-Ponçon SAUMONT Catherine MASSOT Elina
Saint Etienne-Le-Laus VINCENT Carole MASSON Auphélie
Théus BERTOCHIO Cédric TOURNIAIRE Karine
Valserres POTIN Sandra MICHEL Laetitia
Venterol DE LUCA Régine AUDOLI-TISON Simone
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260428-D202645-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : D202645 4
Chacun des candidats ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers cités ci-dessus sont élus représentants titulaires ou suppléants de la commission « Aménagement et promotion touristique ».
▪ COMMISSION « FINANCES »
Communes Titulaires Suppléants
Avançon CAVALLINO Frédéric BOISSERENQ Josiane
Bréziers DUBOIS Dominique CHAMPSAUR Claude
Espinasses ROSTAING Hugo BOUSSEMART Jonathan
La Bâtie-Neuve SPOZIO Christine SEIMANDO Mylène
La Bâtie-Vieille CESTER Francis FARAMAZ Monique
La Rochette DURIF Marlène CARRET Bruno
Montgardin LALLEMAND Chloé CHAMBONNIERE Caroline
Piégut KUENTZ Adèle BRANDI Marec
Rambaud TAIX Marie-Laure MARCELOT Agnès
Remollon BAULET Bertrand AUDIER Nathalie
Rochebrune AUBIN Daniel HODOUL Bernard
Rousset-Serre-Ponçon SAUMONT Catherine ALEMAN Marc
Saint Etienne-Le-Laus GARNIER Marie-José DISDIER Ludovic
Théus BERTOCHIO Cédric TOURNIAIRE Karine
Valserres POTIN Sandra SARRET Jean
Venterol PHILIP Michel ALBRAND Guy
Chacun des candidats ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers cités ci-dessus sont élus représentants titulaires ou suppléants de la commission « Finances ».
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdit.
Le président de la Communauté de
Communes Serre-Ponçon Val d’Avance
La secrétaire de séance
Monsieur Joël BONNAFFOUX Madame Christine SPOZIO
Certifié exécutoire
Compte tenu de la transmission en préfecture le 30 avril 2026.
Et de la publication, le 05 mai 2026.
(Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication).
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260428-D202645-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : D202645