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Document publié le Vendredi 19 octobre 2018 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 CR du 19 octobre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Données personnelles,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 19 OCTOBRE 2018
Président: Monsieur GIROT Thierry,
Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHANUT Nathalie, CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric.
Absents excusés : Mesdames CHAMBARD Chantal et FAURE Monique.
Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu conseil du 7 septembre 2018 : approbation à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR:
1) Subventions aux associations,
2) Rapport 2017 sur la qualité de l'eau et de l'assainissement,
3) Questions diverses,
1) Subventions aux associations,
Le Conseil Municipal procède au vote des subventions, non déterminées lors du vote du Budget Primitif, pour l'exercice 2018, soit:
Les Bons Vivants …………………………………… 200,- €
Société de chasse ………………………………….. 200,- €
ARCADE ……………………………………………. 200,- €
Club des jeunes ……………………………………. 100,- €
Club Photos Arcens ……………………………….. 200,- €
PHTVV (Pôle Haroun -Tazieff en Vivarais Velay). 200,- €
Amicale des Sapeurs Pompiers…………………… 100,- €
Union Cantonale des Anciens Combattants……... 50,- €
Les Restaurants du Cœur …………………………. 50,- €
La Prévention Routière …………………………….. 50,- €
Les Rencontres Enchantées ……………………… 50,- €
L'Age d'Or ……………………………………………. 50,- €
USEP07 (Union Sportive de l'Enseignement…)…. 50,- €
Musik'Passion………………………………………… 100,-€
2) Rapport 2017 sur la qualité de l'eau et de l'assainissement,
Depuis le 1er janvier 2016 la Communauté de Communes Val'Eyrieux assure, sur l'ensemble des 31 communes composant son territoire, la gestion des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées. Monsieur le Maire rappelle que notre commune est en régie directe et il présente les rapports annuels de l'exercice 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif établis par Val'Eyrieux.
Ces rapports sont consultables par le public en mairie ou sur le site : www. Valeyrieux.fr- rubrique eau/assainissement. 3) Questions diverses,
a) Monsieur le Maire présente la nouvelle Réglementation Générale de Protection des Données (RGPD) ainsi que les obligations faites aux Collectivités Territoriales et sa mise en œuvre.
La désignation d'un délégué à la protection des données (Data Protection Officier) sera attribué à « L'EPIC des Inforoutes », par convention avec ce syndicat.
b) Le résultat de la collecte brioches « ADAPEI » pour la commune est de 327,-€.
c) Les bennes pour la collecte des encombrants et de la ferraille seront mises à disposition pour la Toussaint (2- 3- 4 novembre) dans la zone d'activités d'Issas.
d) la cérémonie du 11 novembre aura lieu au monument aux morts une collation sera offerte à l'issue aux présents à la Mairie.
e) les administratifs de la Mairie seront fermés au public le 2 novembre.
f) le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 30 novembre 2018 à 18 h.
La séance est levée à 20 h.
Le Maire,
GIROT Thierry