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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Debat dOrientations Budgetaires CC 28 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Debat dOrientations Budgetaires CC 28 01 26)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Mode, textile et habillement,
| | | Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes |
Loire Cœur de Loire |
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 28 janvier 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois de janvier à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 22
janvier 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes de Pouilly sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Gilbert LIENHARD - M.
Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA — Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY —
M. Jean-Pierre MARASI - Mme Annie MILLIARD - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme
Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise
CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège
COQUILLAT- M. Robert CHOLLET- Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
Mme Jocelyne VERNAUX à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Stéphanie OUVRY à M. Gilbert LIENHARD
M. Yannis BONNET à Mme Martine LEROY
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Jean-Pierre MARASI
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Michel RENAUD à M. Patrick PONSONNAILLE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Frédéric CASSERA
M. Alexandre BLANDIN à Mme Annie MILLIARD
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
Mme Sylvie REBOULLEAU à M. Michel VENEAUI
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Pascale QUILLIER ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/28-01/01
| Débat d'Orientations Budgétaires |
Le Débat d’Orientations Budgétaires est une procédure obligatoire pour les Communes et les Communautés de Communes de + de 3 500 habitants.
Ce débat a pour mission d'informer les élus mais aussi la population sur les grandes orientations du prochain
exercice budgétaire. Cela permet de déterminer les moyens disponibles par rapport aux objectifs à atteindre.
Ce débat s’appuie sur un rapport d’orientations budgétaires.
Le Conseil Communautaire, après avis favorable du Bureau Communautaire et de la Commission des Finances, et après en avoir délibéré :
-_ ADOPTE la présentation du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2026 sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires joint à fa présente délibération.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 42
Pouvoirs : 11 =
Votants : 53 [UNANIMITÉ)
Pour : 53 _—
Abstention : O
| Contre :0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président Mme Pascale QUILLIER, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le 04/02/2026 S L G
ID : 058-200067916-20260128-2026 28 01 01-DE