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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Debat dOrientations Budgetaires CC 06 02 25)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 06 février 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le six du mois de février à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le
31 janvier 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - Mme Danielle
ROY - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER - M. Philippe
BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT -
M. André BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric
CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Annie MILLIARD — Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLET - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme Françoise CROTTET-
FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT -
M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : Mme Muriel BUISSON - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Denis HOUCHOT - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Yves RAVET à M. Sylvain COINTAT
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERAT
M. Michel RENAUD à Mme Corinne COLONEL
Mme Pauline PABIOT à Mme Stéphanie OUVRY
M. Bertrand FLANDIN à M. François DENIZOT
M. Thierry BEAUVAIS à Mme Marie-France LURIER
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Sylvie REBOULLEAU
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. François DENIZOT ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/06-02/01
Débat d’Orientations Budgétaires
Le Débat d’Orientations Budgétaires est une procédure obligatoire pour les Communes et les Communautés
de Communes de + de 3 500 habitants.
Ce débat a pour mission d’informer les élus mais aussi la population sur les grandes orientations du prochain
exercice budgétaire. Cela permet de déterminer les moyens disponibles par rapport aux objectifs à atteindre.
Ce débat s'appuie sur un rapport d’orientations budgétaires.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et après en avoir délibéré :
-_ ADOPTE la présentation du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2025 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires joint à la présente délibération.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 38
Pouvoirs : 11 [UNANIMITÉ)
Votants : 49
Pour : 49
Abstention : O
| Contre : O
Pour extrait conforme
M. François DENIZOT, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 13/02/2025
Reçu en préfecture le 13/02/2025 L
Publié le 14/02/2025 S G
ID : 058-200067916-20250206-2025 06 02 01-DE