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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Deliberation Debat dOrientations Budgetaires 2024 06 03 24
Document publié le Mercredi 6 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Deliberation Debat dOrientations Budgetaires 2024 06 03 24)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Exploration spatiale,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes Cœur
Cœur de Loire de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations L _—_— —
Séance plénière du 6 mars 2024,
L'an deux mille vingt-trois, le six du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 29
février 2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère du Palais de Loire, sous la Présidence
de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - Mme Danielle
ROY- M. Yves RAVET - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS
- M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - Mme Martine BOREL - Mme Béatrice
BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL- M. Alain DEDISSE - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER
- Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE — Mme Sonia MILLANT -
M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme Françoise
CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD — M. André SZYMANSKI - M. CHOLLET Robert - Mme Stéphanie
CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : Mme Véronique ITTAH - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham
BOUILILAT - Mme Stéphanie OUVRY - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Benjamin MASI - M. Frédéric
AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
Membres avant donné pouvoir: M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Michel RENAUD à Mme Corinne COLONEL
Mme Martine LEROY à Patrick PONSONNAILLE
Mme Florence GUILLAUME à M. Alain DEDISSE
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Yannis BONNET à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Geneviève PARIS à M. Denis HOUCHOT
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
Mme Nadège COQUILLAT à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Sandra TIXIER MAUDRY à M. Sylvain COINTAT
M. Thierry BEAUVAIS à Mme Sonia MILLANT
M. Bertrand FLANDIN à M. François DENIZOT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Robert CHOLLET ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/06-03/01
Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Le Débat d’Orientations Budgétaires est une procédure obligatoire pour les Communes et les Communautés de Communes de + de 3 500 habitants.
Ce débat a pour mission d'informer les élus mais aussi la population sur les grandes orientations du prochain
exercice budgétaire. Cela permet de déterminer les moyens disponibles par rapport aux objectifs à atteindre.
Ce débat s'appuie sur un rapport d’orientations budgétaires.
Le Conseil Communautaire, après avis du Bureau Communautaire et de la Commission des Finances, et après
en avoir délibéré :
-_ ADOPTE la présentation du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024 sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires joint à la présente délibération.
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 34
Pouvoirs : 13 nl z
Votants : 47 UNANIHITÉ Pour : 47
| Abstention : O
| Contre : 0
Pour extrait conforme
Sylvain COINFAT, Président M. Robert CHOLLET, secrétaire de séance
T7 Ce D
Envoyé en préfecture le 11/03/2024
Reçu en préfecture le 11/03/2024
Publié le 11/03/2024 S L GO
ID : 058-200067916-20240306-2024 06 03 01-DE