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Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20260205 ordredujour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MtPILLAT
B : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 02 février 2026
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le
Jeudi 05 février 2026, à 19h30.
Ordre du Jour
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant:
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18/12/2025
► Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
► Délibération : autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
► Délibération : Demande de subvention
► Délibération : Reprise d'une concession abandonnée
► Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER