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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20240321 ordredujour)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Animaux,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& :03.85.31.52.27
E-mail : mairie@cruzillesiesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 11 mars 2024
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Jeudi 21 mars, à 19h30.
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 01/02/2024
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération: Budget photovoltaïque — Approbation du compte de gestion de
l’exercice 2023
> Délibération: Budget photovoltaïque — Approbation du compte administratif de
l’exercice 2023
> Délibération : Budget photovoltaïque — Affectation du résultat
> Délibération : Budget photovoltaïque — Approbation du budget primitif 2024
> Délibération : Budget commune — Approbation du compte de gestion de l’exercice
2023
> Délibération : Budget commune — Approbation du compte administratif de l’exercice 2023
> Délibération: Budget commune — Affectation du résultat de fonctionnement de
l’exercice 2023
> Délibération : Budget principal — Approbation du budget primitif 2024
> Délibération : Taux d’imposition 2024
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (chambre des métiers et de l’artisanat de l’Ain)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (MFR La Vernée)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (MFR Villié-Morgon)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (MFR Lamure-sur-Azergue)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (MFR de Bâgé-le-Châtel) > Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (PEP 01)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (Banque alimentaire de l’ Ain)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (jeunes sapeurs-pompiers de
Gamerans)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (AFM TELETHON)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (BTP CFA Ain)
> Délibération: Demande de subvention — budget 2024 (Centre Sauvegarde Faune
Sauvage)
> Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (Croix-rouge des pays de Veyle)
Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (EREA Claude Brosse)
Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (Restaurants du Cœurs)
Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (SPA de Mâcon)
Délibération : Demande de subvention — budget 2024 (UDSP)
Délibération : Renouvellement de l’organisation du temps scolaire
Délibération : Achat d’un mobil home
VO
NONNON
ON
NM
Délibération : Rétrocession terrain
> Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER