Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Restauration Ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux programme credits p
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux fontinettes Avenant
Déliberation - Restauration ascenseur bateaux
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - Restauration ascenseur bateaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Numéro de l'acte | 2023-55-STLL
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 1.1.7
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
QUESTION N°2023-55
TRAVAUX : RESTAURATION DE L'ASCENSEUR A BATEAUX DES FONTINETTES A ARQUES - ATELIER SMAGGHE LUDOVIC — MAITRISE D'OEUVRE SCENOGRAPHIE
RAPPORTEUR :
Monsieur Sébastien BERNARD
Conseiller Délégué, Tourisme — Transition alimentaire
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la commande publique ;
Vu l'avenant n°3 pour le marché de Maîtrise d'œuvre, signé le 12/06/2014 qui a pour objet le
remplacement du co-traitant CREATIM par l'ATELIER SMAGGHE pour la mission Muséographie / scénographie.
Considérant qu'en cours de chantier les aléas de chantier ont nécessité des adaptations des
travaux à réaliser.
La présente délibération a pour objet d'autoriser la signature d’un avenant pour la maîtrise d'œuvre lot SCENOGRAPHIE qui subit certaines modifications, ce qui entraîne une augmentation des honoraires.
Cet avenant représente un surcout total de 10 300.00 € HT selon le détail suivant :
Adaptation de la scénographie : 3 500.00 € HT,
Modification de la phase PRO : 2 800.00 € HT,
VISA sur les éléments modifiés : 1 200.00 € HT,
DET sur les éléments modifiés : 2 800.00 € HT.
Le tout portant le montant de la mission SCENOGRAPHIE de 45 863.09 € HT à 56 163.09 € HT soit une augmentation de 22.46% du marché initial.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : APPROUVE les termes de l'avenant n°1 pour la mission de SCENOGRAPHIE attribuée à l'ATELIER SMAGGHE.
ARTICLE 2 : AUTORISE Monsieur Le Maire ou son représentant à signer l'avenant n°1 pour le lot
SCENOGRAPHIE portant le montant de la mission de l'ATELIER SMAGGHE à 56 163.09 € HT (Cinquante- six mille cent soixante-trois euros et neuf centimes) ARTICLE 3 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 28
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 12 avril 2023
Le secrétaire de séance,
Arnaud WILQUIN
LR
Acte administratif certifié exécutoire
5 à GR pue Préfecture
AL ATK, US RP 0
FRE lel. &. j AVR
°
Monsieur le te
606$
Benoît ROUSSEL Aoÿk REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
Affiché le 14 avril 2023
L'An Deux Mille Vingt Trois le Onze Avril à 19h00, le Conseil Municipal de la Ville d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le cinq avril 2023 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal: Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL - Thierry MERCIER - Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER - Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX - Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA - Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON -— Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 25 présents pour les questions 2023-41, 2023-42, 2023-43, 2023-44 et 26 présents à partir de la question 2023-45
- 1 absent non excusé
- 0 absent excusé sans pouvoir
- 3 absents excusés avec pouvoir pour les questions 2023-41, 2023-42, 2023-43, 2023-44 et 2 absents excusés avec pouvoir à partir de la question 2023-45
Johnny WALLART ayant donné pouvoir à Thierry MERCIER
Christine COURBOT ayant donné pouvoir à Corinne REANT pour les questions 2023-41, 2023-42, 2023-43 et 2023-44 incluse
Caroline SAUDEMONT ayant donné pouvoir à Laurence DELAVAL
Monsieur Arnaud WILQUIN est nommé secrétaire de séance.