Procès Verbal - pv Electionsuppleants cm 2023 06 09

Documents similaires

Procès Verbal - PV ELECTIONSUPPLEANTS CM 2023 06 09

Procès Verbal - PV 09 04 2026

Compte-Rendu - CM CR 2019 06

Compte-Rendu - cm 2023 06 09

Procès Verbal - PV CM 26 09 2024

Procès Verbal - PV CM 26 09 2024

Conseil Municipal - CM 09 06 2023 1

Procès Verbal - PV CM 09 06 2023 senatoriales

Procès Verbal - PV CM 09 06 2023

Compte-Rendu - CM CR 2021 06

Procès Verbal - pv Electionsuppleants cm 2023 06 09 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lanester. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Electionsuppleants cm 2023 06 09)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Lanester

Lt

Lannarster

CONSEIL MUNICIPAL DE LANESTER

SEANCE DU 9 JUIN 2023VENDREDI 9 JUIN 2023

Mme BONDON. M. GARAUD.

EC

CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

1

La séance est ouverte à 18h sous la présidence de M. Gilles CARRERIC Maire

M. Le Maire : Il est 18h. Je vous propose d’ouvrir la séance du Conseil municipal. Donc ce soir, à l’image de l’ensemble des conseils municipaux des départements où il y aura des élections sénatoriales au mois de septembre, l’ensemble des conseils municipaux se réunissent. Ce soir, nous avons 3 points à l'ordre du jour, il s’agit tout d’abord de désigner une secrétaire de séance, ensuite nous adopterons l'ordre du jour de la séance et nous procéderons à l’élection des délégué·es suppléant·es. Et saluer Nasra, stagiaire au secrétariat de la Direction générale, qui a souhaité assister à cette séance du Conseil municipal. Nasra est lycéenne à Jean Macé.

1. DESIGNATION D’UN·E SECRETAIRE DE SEANCE

Madame Claudine DE BRASSIER est désignée pour assurer cette fonction

Elle procède à l’appel des élu·es :

Présents :

Mme MORELLEC. M. LE BLE. Mme DUMONT. M. PERON. Mme LE MOEL-RAFLIK. M. JUMEAU. M. JESTIN. Mme SORET. M. LE GUENNEC. M. LEGEAY. Mme BONDON. M. GARAUD. Mme DUVAL. Mme RIOU. M. COQUELIN. Mme BUSSENEAU. Mme LE HUEC. Mme LOPEZ-LE GOFF. Mme HEMON. M. ALLENO. Mme DE BRASSIER. Mme LE BORGNIC. M.FLEGEAU. M. KERYVIN. Mme MAHO.M. MEGEL. Mme GALAND.

27 élu·es sont présent·es – le quorum est atteint.

Absents excusés :

Mme PEYRE donne pouvoir à Mme DUMONT

Mme LE BOEDEC donne pouvoir à Mme MORELLEC

Mme LE GAL donne pouvoir à Mme BONDON

M. CILANE donne pouvoir à M. CARRERIC

M. LEBLOND donne pouvoir à Mme BUSSENEAU

M. CHAMBELLAND donne pouvoir à M. PERON

M. SCHEUER

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1. Désignation d'un·e secrétaire de séance

2. Adoption de l'ordre du jour de la séance

3. Elections Sénatoriales du 24 septembre 2023 – élection des délégué·es suppléant·es

Adopté à l’unanimité.VENDREDI 9 JUIN 2023

vendredi

CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

2

3. ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023 – ELECTION DES DELEGUE·ES SUPPLEANT·ES

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

Les prochaines élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre 2023. Le Sénat

est renouvelé par moitié tous les 3 ans. En 2023, le scrutin concerne les départements de la

série 1, dont fait partie le Morbihan, et les sièges vacants de la série 2.

Les sénatoriales sont les seules élections en France qui ne se déroulent pas au suffrage

universel direct. Seuls votent les délégué·es, que l’on appelle aussi les grands électeurs ou

grandes électrices: parlementaires, élu·es de la région et du département, délégué·es des

conseils municipaux.

Par décret du 6 avril 2023, dans toutes les communes concernées, les délégué·es des conseils

municipaux et leurs suppléant·es sont désigné·es par les conseils municipaux le vendredi

9 juin 2023.

I. NOMBRE DE DELEGUE·ES ET SUPPLEANT·ES

Le nombre de délégué·es varie selon le seuil de population de la commune (moins de 9000

habitants, entre 9000 et 30 000 et plus de 30 000).

La population à prendre en compte est la population municipale authentifiée par l’INSEE au

1 er janvier 2023, soit 22 940 habitant·es à Lanester.

Dans les communes comptant entre 9 000 et 30 000 habitants, l’ensemble des membres du

Conseil municipal en exercice sont délégué·es de droit, soit 35 délégué·es pour Lanester.

En outre, des suppléant·es doivent être élu·es dans toutes les communes. Le nombre de

suppléants est de 3 pour un nombre de délégué·es inférieur ou égal à 5. Ce nombre est ensuite

augmenté de 1 par tranche de 5 titulaires. Lanester comptant 35 titulaires, 3 suppléants sont

à désigner pour la première tranche de 5 élu·es, puis 1 par tranche de 5 pour les 30 élu·es

restant, soit 6, donnant un total de 9 suppléant·es.

II. MODALITES D’ELECTION DES DELEGUE·ES SUPPLEANT·ES

Les délégué·es sont élu·es par le Conseil municipal:

- sans débat au scrutin secret;

- sur une même liste paritaire suivant le système de la représentation proportionnelle ;

- avec application de la règle de la plus forte moyenne ;

- sans panachage ni vote préférentiel (changement dans l’ordre des candidats).VENDREDI 9 JUIN 2023 CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

3

Dans les communes de plus de 9 000 habitant·es comme Lanester où tou·tes les membres du

Conseil sont délégué·es de droit, les suppléant·es doivent être choisi·es dans la société civile

parmi les inscrit·es sur la liste électorale de la commune à la date de leur désignation.

Tout·e conseiller·e ou groupe de conseiller·es peut présenter une liste de candidat·es,

complète ou incomplète.

Cette liste doit porter un titre distinctif ainsi que le nom, prénoms, sexe, domicile, date et lieu

de naissance de chaque candidat·e, et préciser l’ordre de présentation des candidat·es.

Pour être suppléant·e, il faut avoir la nationalité française et ne pas être privé·e de ses droits

civiques et politiques par une décision devenue exécutoire, et être inscrit·e sur la liste

électorale de la commune.

Les listes doivent être déposées (et non envoyées par voie postale ou électronique) auprès du

Maire au plus tard le 9 juin 2023 jusqu’à l’ouverture du scrutin. Le dépôt peut se matérialiser

par le seul dépôt de bulletins de vote comprenant les mentions exigées énoncées ci-dessus.

Le quorum est atteint lorsque la majorité des conseillers en exercice est présente, soit 18

élu·es pour Lanester. Les pouvoirs sont possibles selon la règle traditionnelle d’un pouvoir par

élu·e présent·e.

Le jour du vote, un bureau électoral est constitué. Présidé par le Maire, il comprend en outre

les deux membres les plus âgé·es et les deux membres les plus jeunes du Conseil municipal

présents à l’ouverture du scrutin.

III. DEROULEMENT DU VOTE

Le Maire communique le nom et la composition des listes de candidats et déclare ensuite

l’ouverture du scrutin.

Les élu·es sont appelé·es dans l’ordre du tableau pour voter.

A la clôture du scrutin, le dépouillement est effectué par le bureau en présence des membres

du Conseil municipal.

Les suppléant·es sont élu·es à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne.

Un quotient électoral est calculé ainsi : nombre d’élu·es en exercice ÷ nombre de suppléants,

soit pour Lanester 35÷9=3,89.

Les scores de chaque liste sont divisés par ce quotient pour obtenir le nombre de sièges

attribués au quotient.

Les sièges restant à attribuer le sont « à la plus forte moyenne », obtenue en divisant le score

de la liste par le nombre de sièges déjà obtenus + 1. La liste obtenant la plus forte moyenne

obtiendra le ou les sièges restant à attribuer.

Les résultats sont proclamés par le Maire.VENDREDI 9 JUIN 2023 CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

4

Chaque conseiller municipal indique, lors de la séance, sur quelle liste sera désigné·e son ou

sa suppléant·e si elle ou il était dans l’impossibilité de participer au scrutin.

Le résultat du vote est transmis au Préfet à l’issue de la séance le 9 juin.

IV. REMPLACEMENT DES DELEGUE·ES TITULAIRES

Dans les communes de plus de 9000 habitants, les délégué·es titulaires ne disposent pas de la

faculté de refuser leur mandat, mais sont remplacés en cas de maladie, empêchement grave,

décès.

Le 9 juin, après le scrutin, les délégué·es titulaires de droit indiquent la liste choisie pour leur

éventuel remplacement.

Le cas échéant, le Maire procèdera au remplacement en désignant la suppléante ou le

suppléant sur la liste choisie, dans l’ordre de présentation de celle-ci.

RAPPORT DU MAIRE

M. Le Maire : Quelques petites explications rapidement. Le quorum est atteint puisque nous

sommes plus de 18, le quorum est identique à celui des séances ordinaires. Il m’appartient

d’installer un bureau électoral qui se tiendra sur ma gauche, que je présiderai, et qui sera

constitué des deux conseillers les plus âgés. J’invite Patrick LE GUENNEC et Maurice PERON à

rejoindre ce bureau de vote. Et également, accompagnés des deux conseillers les plus jeunes,

en l’occurrence Kevin ALLENO et Rose MORELLEC. Je vous rappelle que dans notre strate de

population - alors il y a des petites subtilités qui m’échappent mais c’est sur le découpage - si

vous avez lu la lettre préfectorale, nous sommes dans la strate comprise entre 9 000 et 30 799

habitants. Tous les membres du conseil municipal sont délégués de droit. Et le vote ne

concerne que la désignation des suppléantes et suppléants qui je vous le rappelle à Lanester,

sont au nombre de 9. Je vous rappelle également que le vote est obligatoire mais que, dans

des cas extrêmement limités, l’élu·e empêché·e devra l’être pour un motif grave. Ce n’est pas

moi qui le dis. C’est le cadre légal. Je vous rappelle également qu’il m’appartiendra dans cette

hypothèse d’indiquer aux services de l’Etat le nom du suppléant qui sera pris sur la liste que

cet·te élu·e aura choisie et selon l’ordre prédéterminé de cette liste. Cela veut dire que, au-

delà du vote auquel nous procéderons, il vous faudra, chaque conseiller, désigner la liste dans

laquelle sera choisi·e votre suppléant·e. Je vous demanderai de ne pas quitter l’enceinte avant

d’avoir fait cette désignation et d’avoir émargé en face de votre nom. Les 9 suppléant·es sont

élu·es par liste paritaire, sans débat, à la représentation proportionnelle et la plus forte

moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Vous rappeler également que tous les

conseillers ou groupes de conseillers peuvent déposer une liste de candidat·es aux fonctions

de suppléant·e comportant entre 1 et 9 noms et composée alternativement de candidats ou

de candidates. Au moment où j’ouvre ce scrutin, puisque les listes pouvaient être déposées

jusqu’à l’ouverture du scrutin, j’ai été destinataire de 3 listes : Liste Ambitions communes, 9VENDREDI 9 JUIN 2023

Jains (78), domiciliée 81 rue

CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

5

candidats, Liste des Progressistes, 2 candidats, Liste Bien vivre à Lanester, 2 candidats. Donc,

il s’agira une fois que j’aurais déclaré le scrutin ouvert, ce qui ne saurait tarder, qu’à l’appel de

votre nom, vous vous présentiez pour voter. Si vous avez également un pouvoir, vous

regagnez votre place et vous viendrez voter quand ce sera la personne pour laquelle vous avez

un pouvoir qui sera appelée. J’espère avoir été clair. Et je vous demande surtout de ne pas

quitter la séance avant d’avoir désigné la liste sur laquelle vous souhaitez que votre suppléant

soit choisi. Et vous dire que les résultats seront transmis ce soir même en Préfecture par voie

électronique, que le PV sera affiché à la porte de la Mairie et que le PV papier et ses annexes

(dont l’enveloppe avec les bulletins blancs et nuls) seront acheminés lundi matin en sous-

préfecture. Voilà ce que je voulais vous donner comme éléments d’explication avant

l’ouverture de ce vote.

Je vous propose de déclarer ouvertes les opérations de vote et j’invite Claudine de Brassier à

procéder à l’appel des votants.

VOTE

A l’ouverture de la séance, 3 listes ont été déposées :

A. LISTE « LANESTER AMBITIONS COMMUNES »

1. Nicolas BERNARD, Homme, né le 9 juillet 1982 à Quimper (29), domicilié 32 rue Hélène Boucher, 56600 Lanester

2. Valérie LE MOUHAER, Femme, née le 18 mars 1975 à Vannes (56), domiciliée 15 rue Victor Hugo, 56600 Lanester

3. Marcel LE HENO, Homme, né le 12 janvier 1947 à Pluvigner (56), domicilié 15 rue de Kerfrehour, 56600 Lanester

4. Cathy DOUAY, Femme, née le 17 février 1956 à Enghien les bains (78), domiciliée 81 rue de Saint Guénaël, 56600 Lanester

5. Jean Jacques VALY, Homme, né le 27 février 1956 à Lorient (56), domicilié 12 rue Marcel Aymé, 56600 Lanester

6. Antoinette LE SQUER, Femme, née le 16 juin 1950 à Teillé (72), domiciliée 11 rue de l’Abbé Langlo, 56600 Lanester

7. Stéphane LE ROUX, Homme, né le 9 mars 1977 à Lorient (56), domicilié 10 rue des Pins, 56600 Lanester

8. Michelle JANIN, Femme, née le 25 avril 1945 à La Trinité sur Mer (56), domiciliée 16 rue de Brehat, 56600 Lanester

9. Alain LOUISIOT, Homme, né le 23 juin 1947 à Saint-Malo (35), domicilié 15 rue Ile de

Sein, 56600 Lanester

B. LISTE « LES PROGRESSISTES »

1. Sabrine PONTHIEU, Femme, née le 30 mai 1978 à Quimperlé (29), domiciliée 3 rue

Georges Henry, 56600 Lanester

2. Gilles HENAFF, Homme, né le 29 septembre 1964 à Lorient (56), domicilié 14 rue Eric

Tabarly, 56600 LanesterVENDREDI 9 JUIN 2023

s pris part au vote

mbre de suppléants,

CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

6

C. LISTE « BIEN VIVRE A LANESTER »

1. Linda MEGEL, Femme, née le 26 août 1979 à Lorient (56), domiciliée 2 rue des Iles des

Glénan, 56600 Lanester

2. Jean Marc LOMENECH, Homme, né le 22 juin 1961 à Hennebont (56), domicilié 15 rue

de l'étang, 56600 Lanester

Après dépouillement, le résultat obtenu est le suivant :

• Nombre de conseillers présents et représentés : 34

• Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

• Nombre de votants : 34

• Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

• Nombre de suffrages déclarés blancs : 0

• Nombre de suffrages exprimés : 34

Liste « Lanester Ambitions Communes » : 28 voix

Liste « Les Progressistes » : 4 voix

Liste « Bien Vivre à Lanester » : 2 voix

Nombre de suffrages exprimés : 34

Sièges à pourvoir : 9

1. REPARTITION AU QUOTIENT

Le quotient électoral est calculé ainsi : nombre d’élu·es en exercice ÷ nombre de suppléants, soit pour Lanester 35÷9=3,89.

Liste « Lanester Ambitions Communes » : 28 ÷ 3,89 = 7 sièges

Liste « Les Progressistes » : 4 ÷ 3,89 = 1 siège

Liste « Bien Vivre à Lanester » : 2 ÷ 3,89 = 0 siège

2. REPARTITION A LA PLUS FORTE MOYENNE DU DERNIER SIEGE

Les sièges restant à attribuer le sont « à la plus forte moyenne », obtenue en divisant le score de la liste par le nombre de sièges déjà obtenus + 1.

Liste « Lanester Ambitions Communes » : 28 ÷ (7+1) = 3,5

Liste « Les Progressistes » : 4 ÷ (1+1) = 2

Liste « Bien Vivre à Lanester » : 2 ÷ (0+1) = 2

Le siège restant est attribué à la liste « Lanester Ambitions Communes »

3. RESULTAT DEFINITIF

Liste « Lanester Ambitions Communes » : 8 sièges

Liste « Les Progressistes » : 1 siègeVENDREDI 9 JUIN 2023 CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

7

Liste « Bien Vivre à Lanester » : 0 siège

4. PROCLAMATION DES RESULTATS

Sont déclarés élu·e·s, délégué·es suppléant·es :

Liste « Lanester Ambitions Communes »

1. Nicolas BERNARD, Homme, né le 9 juillet 1982 à Quimper (29), domicilié 32 rue Hélène Boucher, 56600 Lanester

2. Valérie LE MOUHAER, Femme, née le 18 mars 1975 à Vannes (56), domiciliée 15 rue Victor Hugo, 56600 Lanester

3. Marcel LE HENO, Homme, né le 12 janvier 1947 à Pluvigner (56), domicilié 15 rue de Kerfrehour, 56600 Lanester

4. Cathy DOUAY, Femme, née le 17 février 1956 à Enghien les bains (78), domiciliée 81 rue de Saint Guénaël, 56600 Lanester

5. Jean Jacques VALY, Homme, né le 27 février 1956 à Lorient (56), domicilié 12 rue Marcel Aymé, 56600 Lanester

6. Antoinette LE SQUER, Femme, née le 16 juin 1950 à Teillé (72), domiciliée 11 rue de l’Abbé Langlo, 56600 Lanester

7. Stéphane LE ROUX, Homme, né le 9 mars 1977 à Lorient (56), domicilié 10 rue des Pins, 56600 Lanester

8. Michelle JANIN, Femme, née le 25 avril 1945 à La Trinité sur Mer (56), domiciliée 16 rue de Brehat, 56600 Lanester

Liste « Les Progressistes »

1. Sabrine PONTHIEU, Femme, née le 30 mai 1978 à Quimperlé (29), domiciliée 3 rue

Georges Henry, 56600 Lanester

Liste « Bien Vivre à Lanester »

Aucun

M. Le Maire : Juste quelques instants d’attention. Ces formalités administratives étant

quasiment terminées, j’informe l’ensemble du Conseil municipal que le procès-verbal est en

cours de rédaction. Celles et ceux qui veulent voir le procès-verbal, il est à votre disposition

dans cette salle. Mais au-delà, j’ai besoin encore d’une signature des membres du bureau de

vote, c’est-à-dire les deux plus âgés et les deux plus jeunes et la secrétaire de séance au bas

de ce procès-verbal. Je vous remercie de votre participation. Nous avons été d’une efficacité

redoutable. Merci pour cette 24 ème séance du Conseil Municipal de la mandature.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h47.CONSEIL MUNICPAL DE LANESTER DU VENDREDI 9 JUIN 2023

Fait à Lanester, le 15 juin 2023

Le Maire,

Gilles CARRERIC

La secrétaire de séance,

Claudine DE BRASSIER