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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Combloux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 17 JUIN 2024 à 19h30
Mairie de Combloux – salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
SUJETS PRELIMINAIRES
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 04 juin 2024,
- Compte-rendu des décisions du Maire prise en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
URBANISME – AFFAIRES FONCIERES
- Délibération – Plan Local d’Urbanisme – approbation de la révision générale, - Délibération – urbanisme – approbation du périmètre délimité des abords des monuments historiques, - Délibération – eaux pluviales – approbation du schéma directeur des eaux pluviales.
ENVIRONNEMENT
- Délibération – convention – autorisation de signature de la convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lute contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO.
QUESTIONS DIVERSES