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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 17 11 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 17 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Consommateurs,
ADMINISTRATION GENERALE
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération
041-098-2025
Attribution des marchés d’assurance de la Communauté de communes du Grand Chambord ADOPTÉE
FINANCES LOCALES
Délibération
041-099-2025
Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 – Budget général et ses annexes, Budgets AEP, Assainissement et SPANC PREND ACTE
2025_DM1_PSPG Décision modificative n°1 – Budget PSPG ADOPTÉE
FONCTION PUBLIQUE
Délibération
041-100-2025 Résiliation de la convention Service mutualisé Bâtiments ADOPTÉE
Délibération
041-101-2025 Création d’un emploi à temps complet de Directeur/Directrice des Services Techniques ADOPTÉE
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041-102-2025 Création d’un emploi permanent de responsable du service Ressources Humaines ADOPTÉE
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041-103-2025 Création d’un emploi à temps complet de Gestionnaire Ressources Humaines ADOPTÉE
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Délibération
041-104-2025 Rapport annuel 2024 du SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE ADOPTÉE
Délibération
041-105-2025 Rapport annuel 2024 de syndicat Mixte du Pays des Châteaux PREND ACTE
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU POTABLE
Délibération
041-106-2025 Admission en créances éteintes - Budget Eau potable ADOPTÉE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération
041-107-2025 Admission en créances éteintes - Budget Assainissement collectif ADOPTÉE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération
041-108-2025 Cession de parcelles à la SARL La Barboire – ZA Le Petit Four – Saint-Laurent-Nouan ADOPTÉE
Délibération
041-109-2025
Ajustement des conditions de cession au profit de la SARL CLYA approuvée par la délibération n°041 -044-2025 du 26 mai 2025 ADOPTÉE
DEVELOPPEMENT CULTUREL
Délibération
041-110-2025
PACT 2026 : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour solliciter le soutien financier de la Région Centre -Val de Loire dans le cadre du projet artistique et culturel sur le territoire défini par la Région Centre -Val de Loire
ADOPTÉE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 17 NOVEMBRE 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 2
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
Délibération
041-111-2025
Garantie d’emprunt accordée à l’Office Public de l’Habitat de Loir -et-Cher Terres de Loire Habitat pour la construction en VEFA de 12 logements locatifs sociaux rue de Candy à Bracieux
ADOPTÉE
Délibération
041-112-2025 Maison de l’Habitat : modification du règlement des aides ADOPTÉE
TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération
041-113-2025
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour déposer un dossier de candidature pour la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN) de l’Agence Régionale de la Biodiversité Centre -Val de Loire
ADOPTÉE
Délibération
041-114-2025
Dispositif de subvention pour l’achat de vélos à assistance électrique reconditionnés à destination des habitants du Grand Chambord ADOPTÉE
Délibération
041-115-2025
Audit de fin de contrat d’objectifs territorial « transition écologique » et autorisation donnée à Monsieur le Président pour déposer une candidature à la labellisation 2 étoiles du programme « Territoires Engagés pour la Transition Écologique » – volet Cl imat-Air- Énergie
ADOPTÉE
AUTRES - GEMAPI
Délibération
041-116-2025
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature de l’avenant n°1 à la convention de fonctionnement pour la délégation de gestion des digues de protection contre les inondations avec l’Etablissement Public Loire pour la plateforme de Blois ADOPTÉE
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