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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 55432)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Outre-mer,
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU BUREAU DE LA MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du jeudi 4 mai 2023
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 32 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Emmanuelle CHARAFE - Gaby CHARROUX - Georges CRISTIANI - Olivier FREGEAC - Daniel GAGNON - David GALTIER - Gerard GAZAY - Roland GIBERTI - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Jean-Pascal GOURNES - Nicolas ISNARD - Didier KHELFA - Arnaud MERCIER - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Didier PARAKIAN - Catherine PILA - Henri PONS - Didier REAULT - Georges ROSSO - Michel ROUX - Laurent SIMON - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Frédéric VIGOUROUX - David YTIER.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
François BERNARDINI - Gérard BRAMOULLE - Christian BURLE - Éric LE DISSES - Serge PEROTTINO.
Signé le 4 mai 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 5 mai 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-005-13628/23/BM
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
ATCS-005-13628/23/BM
■ Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à
l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation 2023
52977
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
Conformément aux objectifs de l’Agenda du développement économique adopté en juin 2022, la Métropole Aix-Marseille-Provence entend favoriser le développement des filières économiques contribuant à l’art de vivre et conforter l’artisanat et les savoir-faire patrimoniaux.
Créée en 2003 sous l’égide du Maire de Moustiers-Sainte-Marie, la vocation de l’A.F.C.C est : La mise en réseau national de villes, communes ou collectivités territoriales où s’est historiquement développée une activité céramique.
La promotion et l’échange dans les domaines - Culturel - Touristique - Pédagogique, notamment par le soutien et l’encouragement aux différentes démarches de formation - Economique - de la création.
L’analyse prospective des activités soutenues.
La valorisation du patrimoine et des savoir-faire.
Le développement des échanges à l’échelle nationale et internationale.
L’association a réalisé différentes actions telles qu’expositions itinérantes, itinérance des artistes, journées techniques, études, accompagnement des projets locaux. Pour 2023, l’association sera partenaire de l’édition de la 16ème manifestation « Argilla – invité d’honneur le Portugal » – grand marché potier international organisé en biennale depuis 1991.
L’AFCC sera également partenaire d’une exposition itinérante des Cités de la Céramique qui sera accueillie à Aubagne au dernier trimestre 2023.
En 2014 l’association a été membre fondateur de l’Association Européenne des Cités de la Céramique (A.Eu.C.C), Groupement Européen des Cités de la Céramique, géré par un Groupement Européen de Coopération Territoriale (G.E.C.T). Cette structure s’est développée et compte désormais 7 associations Nationales. En effet aux quatre membres fondateurs que sont les associations Française, Italienne, Espagnole et Roumaine, se sont ajoutées les associations Allemande, Tchèque et Portugaise; constituant ainsi un réseau de villes européennes de plus de 120 collectivités.
Il est donc proposé que la Métropole renouvelle son adhésion à cette association pour l’année 2023 et approuve le versement de la cotisation correspondante, d’un montant de 5 000 euros.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;
Signé le 4 mai 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 5 mai 2023 Métropole Aix-Marseille-Provence
N° ATCS-005-13628/23/BM
La délibération n°HN 001-8073/20/CM du Conseil de la Métropole du 17 juillet 2020 portant délégation de compétences du Conseil au Bureau de la Métropole.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Que le renouvellement de l’adhésion permet une continuité dans le partenariat construit depuis plusieurs années par la Métropole Aix-Marseille-Provence avec l’Association Française des Cités de la Céramique en matière de soutien économique pour la filière Argile.
Délibère
Article 1:
Sont approuvés l’adhésion à l’Association Française des Cités de la Céramique pour l’année 2023 et le paiement de la cotisation d’un montant de 5 000 euros.
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits sur le budget principal 2023 de la Métropole, en section de fonctionnement : Chapitre 011 - fonction 68 - nature 6281 – sous-politique B330.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué,
Développement économique,
Plan de relance pour les entreprises,
Artisanat et Commerce
Gerard GAZAY
Signé le 4 mai 2023
Reçu au Contrôle de légalité le 5 mai 2023