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Séance - seance du 13 mai 2025 pdf
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Ordre du Jour - 1 odj du 8 fevrier 2025
Document publié le Samedi 8 février 2025 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 odj du 8 fevrier 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
Direction des affaires générales
Unité assemblée
Rosny-sous-Bois, le 30 janvier 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE SAMEDI 8 FEVRIER 2025 SALLE DES FETES
A 10H - Début du Conseil municipal
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2024
2. Attribution d’une aide exceptionnelle d’un montant de 5000 € à la Croix Rouge à destination de
la population de Mayotte suite au passage du cyclone CHIDO
3. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES
4. Débat sur les orientations budgétaires 2025 — Budget principal
Suspension de séance
QUESTIONS DU PUBLIC
Reprise de la séance
5. Création et modalités de dépôt de listes concernant la désignation de représentants de la Ville à la Commission de délégation de service public dédiée à la concession revitalisation commerciale
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr MAISON DES ASSOCIATIONS
6. Approbation du règlement du forum des associations
RESSOURCES HUMAINES
7e Créations et suppressions de postes
8. Passation d’un mandat avec le CIG Petite Couronne pour la consultation en vue d’un contrat groupe d'assurance des risques statutaires
9. Ouverture à la voie contractuelle d’un poste de catégorie A
10. Détachement des fonctionnaires en situation de handicap sur un cadre d’emploi supérieur
FINANCES
11. Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à CDC HABITAT SOCIAL
Groupement d'intérêt économique sans capital pour le financement d’un prêt d’un montant de 12 994 940 € souscrit auprès de la Caisse des dépôts et des consignations — Vente En cours de Parfait Achèvements (VEFA) de 85 logements sociaux situés au 16 rue de Lisbonne Lot C4 ZAC Coteaux Beauclair à Rosny-sous-Bois
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès 1 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 2/2