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Ordre du Jour - 1 odj du 25 septembre 2025
Ordre du Jour - 1 odj du 8 fevrier 2025
Ordre du Jour - 1 odj du 8 mars 2025
Ordre du Jour - 1 odj du 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 odj du 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Logement, Sécurité sociale,
Direction des affaires générales
Unité assemblée
Rosny-sous-Bois, le 9 décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
LE LUNDI 15 DECEMBRE 2025 SALLE DES FETES
A 19H - Début du Conseil municipal
Le Maire,
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal du 2 octobre 2025
Présentation de la sectorisation scolaire par le Cabinet OPERIS (Suspension de séance)
2. Modification de la sectorisation scolaire à partir du 1°" septembre 2026 -— Création de secteurs mixtes
d: Rapport annuel 2024 pour l’exploitation des marchés forains de Rosny-sous-Bois
4. Rapport annuel sur la gestion du Centre aquanautique Camille MUFFAT — Année 2024
5: Rapport annuel sur la gestion du golf public de Rosny-sous-Bois — Année 2024
6. Rapport annuel Babilou (crèche des Portes de Rosny) - Année 2024
7. Convention de mandat entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la société INDIGO PARK pour la collecte, l’encaissement et le reversement auprès du comptable public des redevances de stationnement et des forfaits post-stationnement (FPS)
FINANCES
8. Tarifs communaux pour l’année 2026
9. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2026
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 10. Versement d’une avance de subvention d’équilibre au budget du Centre Communal d’Action Social de Rosny-sous-Bois pour l’année 2026
11. Admission en non-valeur et créances irrécouvrables — Années 2010 à 2024
12. Rattrapages sur amortissement et corrections d’erreur de nature comptable sur exercices antérieurs n’ayant pas d’impact budgétaire
13. Adoption de la Décision Modificative n°2 — Exercice 2025
MAISON DES ASSOCIATIONS
14. Versement d’avances de subvention pour les associations dont le montant de la subvention 2025 est supérieur à 23 000 € dans l’attente du vote du budget primitif 2026
15. Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l'Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny de 18 200 € - Approbation de l’avenant n°2 à la Convention d’objectifs et de Moyens
16. Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Jeanne d’Arc de Rosny- sous-Bois d’un montant de 4 800 € — Approbation de l’avenant n°2
17. Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Stade Olympique de Rosny-sous-Bois d’un montant de 28 000 € — Approbation de l’avenant n°4
18. Attribution de la part variable de la subvention ordinaire à l’association Université Populaire d’un montant de 3 000 € - Approbation de l’avenant n°2
19. Modification de la délibération n°9 du 8 mars 2025 portant sur la répartition des subventions au titre de l’exercice 2025
20. Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements du primaire — Subventions d’un montant total de 29 475 €
21. Validation du règlement portant sur la mise en place d’un appel à projet récompensant deux projets portant sur l’égalité femmes-hommes
RESSOURCES HUMAINES
22. Créations et suppressions de postes
23. Ouverture à la voie contractuelle de divers postes de catégories A, B et C
24. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CIG Petite Couronne
25. Mandat au CIG pour consultation en vue d’un contrat groupe de protection sociale complémentaire
URBANISME
26. Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Monsieur MAUGINO d’un immeuble propriété communale sis 10 rue des Berthauds et cadastré section AF n°174 moyennant le prix de 455 117 €.
27. Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et Monsieur et Madame VANDENBESSELAER d'un terrain communal sis 33 rue Jean-Pierre Timbaud et cadastré section AE n°10 moyennant le prix de 54 464,00 €
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 2/4 28. Cession à la Société d'Economie Mixte de Rosny-sous-Bois (SEMRO) de lots de volume dépendant d’un immeuble sis 12, rue Raspail, parcelles cadastrée section X n°46 (Club house)
29. Cession entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Société d'Economie Mixte de Rosny-sous-Bois (SEMRO) de terrain à bâtir situé au 4 rue Richard Gardebled 93110 Rosny-sous-Bois et cadastré section AF n°80 moyennant le prix de 333 000 €
30. Approbation portant sur la réduction de l’emprise de la servitude de non aedificandi sur les parcelles cadastrées section E numéros 157, 160 et 165 appartenant à la Commune de Rosny-sous- Bois
31. Approbation de l’avenant n°1 à la convention bilatérale 2024-2026 entre la Ville de Rosny-sous- Bois et le bailleur CDC HABITAT SOCIAL dans le cadre du passage à la gestion de flux du contingent communal de réservation de logements sociaux
32. Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à Antin Résidences le financement d’un prêt d’un montant de 6 727 800 € souscrit auprès de la Caisse des dépôts et des consignations — pour une opération de 25 logements intermédiaires situés au 15 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy à Rosny-sous-Bois
33. Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à Logirep pour le financement d’un prêt d’un montant de 5 533 963 € souscrit auprès de la Caisse des dépôts et des consignations — pour une opération de réhabilitation énergétique de 172 logements sociaux situés aux 1 à 4 rue Paul Bert et aux 160 et 162 rue du Général Leclerc à Rosny-sous-Bois
34. Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à Logirep pour le financement d’un prêt d’un montant de 7 029 248 € souscrit auprès de la Caisse des dépôts et des consignations — pour une opération de réhabilitation énergétique de 32 logements sociaux situés au sein de la Résidence Paul Bert au 5 rue Paul Bert à Rosny-sous-Bois
35. Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 50% par la Ville de Rosny-sous-Bois à BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES pour le financement d’un prêt d’un montant de 3 095 514 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations — Construction de 170 logements situés 1 rue Jean Allemane à Rosny-sous-Bois.
36. Proposition de coopération entre la Ville et l'opérateur Foncière Logement dans le cadre du dispositif Digneo — Lutte contre l’Habitat Indigne
37. Approbation de l’avenant n°1 à la Convention d'affectation de l’excédent de liquidation de l'Office Public d’Habitat de Rosny-sous-Bois, en lien avec le protocole multipartite et ses avenants pour la mise en œuvre d’un projet d’amélioration du quartier du Pré Gentil incluant la démolition/ reconstruction de la copropriété du 21 rue des Deux Communes à Rosny-sous-Bois
ESPACES PUBLICS
38. Conventions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et le SIPPEREC pour la mise en souterrain de réseaux propres à la Collectivité, les réseaux de communications électroniques d'ORANGE et de QOTICO TELECOM rue de Strasbourg
PETITE ENFANCE
39. Avis sur le projet de création d’une micro-crèche privée de 12 places, sise 32, avenue Lech Walesa
40. Avis sur le projet de création d’une micro-crèche privée de 12 places, sise 9, rue du Parc à Rosny-sous-Bois
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 3/4 EDUCATION
41. Dénomination du groupe scolaire Boutours sis 9 et 15 rue Victor Hugo à Rosny-sous-Bois
AFFAIRES ECONOMIQUES
42. Dérogation temporaire au repos dominical pour les commerces inclus dans la branche d'activité « alimentation » et la branche d'activité « magasins multi-commerces » de Rosny-sous- Bois pour l’année 2026.
SANTE
43. Avenant n°1 à la convention de délégation de la gestion d’activité de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Conseil départemental de Seine-Saint-Denis
CULTUREL
44. Convention pluriannuelle de partenariat culturel entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l'Etablissement Ville Evrard pour la période 2025-2028
45. Convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale au titre des saisons 2025-2026 / 2026-2027 / 2027-2028, entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune
VIE DES QUARTIERS
46. Approbation de la Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD) 2025-2030
47. Avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis relatif au Service Publique de la Petite Enfance
DECISIONS MUNICIPALES
POINTS D'INFORMATIONS
Point AGG
Point Secteur Enfance
QUESTIONS DIVERSES
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 4/4