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Déliberation - cm 260528 liste des deliberations presentee en con
Ordre du Jour - 1 odj du 8 mars 2025
Ordre du Jour - 1 odj du 8 fevrier 2025
Ordre du Jour - 1 odj du 19 decembre 2024
Ordre du Jour - 1 odj du 15 decembre 2025
Déliberation - delib cm 26mars 2022
Procès Verbal - pv 230626
Ordre du Jour - odj 260528
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 260528)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Banque,
DGA Administration générale
Direction des affaires générales
Unité assemblée
Rosny-sous-Bois, le 22 mai 2026
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 MAI 2026
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA
SALLE DU CONSEIL
A 19h30 - Début du Conseil municipal
1. Approbation du procès-verbal du 30 avril 2026
FINANCES
2. Adoption du Compte financier unique (CFU) de l’exercice 2025
3. Reprise définitive des résultats 2025
4. Rapport sur l’utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) - Année 2025
5. Apurement des retenues de garanties non restituées atteintes de prescription quadriennale
6. Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs applicables à compter du 1°’ janvier 2027
RESSOURCES HUMAINES
Te Créations et suppressions de postes
8. Ouverture à la voie contractuelle du poste de Directeur.rice adjoint.e de la communication
ADMINISTRATION GENERALE
9. Désignation des représentant-e:s de la Ville au sein de la Commission communale des impôts directs (CCID)
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 10. Désignation des représentant-e.s de la Ville au sein de la Commission d'indemnisation amiable de la ligne 15 Est
11. Désignation des représentant:e-s de la Ville au sein de la Commission communale pour
l'accessibilité aux personnes handicapées
12. Désignation d’un.e représentant-e- de la Ville au sein de la Commission consultative sur l'énergie (CCE) de la Métropole du Grand Paris
13. Désignation des représentant-e:s de la Ville au sein des syndicats de copropriété
14. Désignation d’un.e représentant:e de la Ville à l’association de promotion de prolongement de la ligne 11 du métro
15. Désignation des représentant:e:s de la Ville à l'association des villes pour le vote électronique (AVVE)
16. Désignation d’un.e représentant-e de la Ville à l'association Club des villes et territoires
cyclables
17. Désignation d’un.e représentant-e de la Ville au sein du Conseil de surveillance du Centre hospitalier intercommunal de Montreuil
18. Désignation des représentant:e:s de la Ville à l’Agence locale de l’énergie « Maîtrisez votre énergie » (MVE)
19. Désignation d’un.e élu.e correspondant.e sécurité routière
20. Désignation des représentant:e:s de la Ville au sein du GIP Maximilien
21. Désignation des représentant-e:s de la Ville au Comité des abonnés concernant la géothermie crée par le SIPPEREC
22. Désignation des représentant:-e:s de la Ville au sein des établissements privés Blanche de Castille et Henri Matisse
23. Désignation des représentant-e:s de la Ville au sein des Conseils d'administration des établissements secondaires
24. Désignation des représentant.e.s de la Ville au sein de la SEMRO
25. Désignation des représentant.e.s de la Ville au sein de la Société Publique Locale Paris Est Développement (PAREDEV)
26. Rapport annuel 2024 de la SEMRO
27. Rapport annuel 2024 de la SPL PAREDEV
LOGEMENTS
28. Approbation des conventions opérationnelles de mise en œuvre du Plan Partenarial de Gestion
de la Demande et d’Informations des Demandeurs
29. Garantie d’emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à la SA d’'HLM IMMOBILIÈRE 3F pour le financement d’un prêt d’un montant de 7 693 123 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations — Construction d’une résidence comprenant 38 logements sociaux PLS située au 27 rue des 2 communes à Rosny-sous-Bois
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 2195 30. Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à la SA d’'HLM IMMOBILIERE 3F pour le financement d’un prêt d’un montant de 4 664 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations — Acquisition en VEFA de 27 logements sociaux PLUS/PLAI et PLS situés au 168 boulevard Gabriel Péri à Rosny-sous-Bois
PETITE ENFANCE
31. Avis sur le projet de création d’une Maison d’Assistant(e)s Maternel(le}s, l'Atelier des Petits, sise 67 bis rue Claude Pernès
VIE DES QUARTIERS
32. Création d’une Maison France Services
33. Mise en place d’un Fonds pour l’'Émergence et le Développement des Associations (FEDA) - Approbation de sa charte de fonctionnement
34. Modification de la charte constitutive du Fonds de Participation aux Habitants (FPH)
CULTUREL
35. Conventionnement avec le Département de la Seine-Saint-Denis pour le versement d’une subvention d'aide au fonctionnement 2026 en soutien au projet « musique et cinéma » du Théâtre et Cinéma Georges Simenon
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 [| rosnysousbois.fr 3/95