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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dreuil-lès-Amiens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 29/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/11/2023
S
L
6
Publié
le
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMN
ID: 080-218002467-20231128-23
2023-DE
CANTON
D’AILLY-SUR-SOMME
COMMUNE
DE
DREUIL-LÈS-AMIENS
SEANCE
DU
28
NOVEMBRE
2023
Convocation
du
22
novembre
2023
DÉLIBÉRATION
L’an
deux
mil
vingt-trois
et le vingt-huit
novembre
à
19
heures
30,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
Dreuil-lès-Amiens
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants: Maria
TREFCON,
Philippe
PETIT,
Marie-Christine
MISSIAEN,
Jean-Marie
THIBAUT,
Michel
MARCHAND,
Gérard
MOERMAN,
Nicole
DUMONT,
Sophie
PIOLÉ,
Cédric
CAGNARD,
Bernard
MICHALAK,
Marie-Laure
DELATTRE,
Bruno
DESANDERE,
Bernard
ROBIDA,
Frédéric
DOMON
Etaient
absents
: Céline
COLLET
(pouvoir
à Philippe
PETIT),
Yvette
CARTON
(pouvoir
à
Michel
MARCHAND),
Louis
GUERRA
(pouvoir
à
Bernard
MICHALAK),
Anne
CALVARIN
(pouvoir
à
Marie-Christine
MISSIAEN,
Michel
THIÉFAINE
pouvoir
à
Bernard
ROBIDA)
Monsieur
Philippe
PETIT
est nommé
secrétaire
de
séance
Eclairage
Public
chemin
de
la
Marine
(n°23-2023)
Madame
le
Maire
présente
à
l’Assemblée
le
projet
d’éclairage
public
étudié
par
la
Fédération
Départementale
d’Energie
de
la Somme
relatif à
:
-
Eclairage
public
chemin
de
la Marine
Elle
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’approuver
ce
projet
d’un
montant
de
15
293
€
TTC.
Si
le
Conseil
accepte,
il
sera
établi
entre
la
commune
et
la
FDE
80
une
convention
pour
la maîtrise
d’ouvrage
des
travaux
suivant
le plan
de
financement
suivant
:
-
Montant
pris
en
charge
par
la FDE
80
5
659
€
-
Contribution
de
la commune
9 634€
TOTAL
TTC
15
293
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
18
voix
pour
et
1
abstention
(M.
THIÉFAINE),
décide
:
-
D’adopter
le projet
présenté
par
la FDE
80
-__
D’autoriser
Madame
le Maire
à signer
la convention
de
maîtrise
d’ouvrage
-
D’accepter
la contribution
financière
de
la commune
estimée
à 9 634
€
Le
Maire,
Maria
TREFCON