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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Budget,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 21 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt et un janvier à 18 heures 30, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle socio culturelle de Saignes, sous la
présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine
MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Pascal LORENZO, Philippe VIALLEIX (Lanobre), Philippe DELCHET (La Monselie), Patrick MALGAT (Le Monteil), Christophe MORANGE
(Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Joëlle NOEL (Trémouille), Sébastien RAYNAUD (Veyrières), Alain DELAGE,
Bernard BOUVELOT, René BERGEAUD, TERNAT Gisèle, Marie Ange FLEURET BRANDAO (Ydes)
Ont donné pouvoir : Brigitte CLAUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Bertrand FORESTIER (Sauvat) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac)
Secrétaire de séance : Catherine BARRIER
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 23 / Nombre de votants : 25
Date de la convocation : 15 janvier 2026
NUMERO
DELIBERATION INTITULE VOTE
20260121001DE REMBOURSEMENT DE LA TAXE FONCIERE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121002DE
MISE A DISPOSITION D’UN CAMION BENNE AU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES
DECHETS DE MAURIAC ET DE SALERS ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121003DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121004DE
DEMANDE DE SUBVENTION 2026 AUPRES DE LA CAF POUR LE MOBILIER DU POLE ENFANCE
JEUNESSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121005DE
ACTUALISATION DES MODALITES DE VENTE D’UN TERRAIN SUR LA ZAE DU PARC D’ACTIVITES
INTERCOMMUNAL YDES SUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121006DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION BALIRANDO ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121007DE CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121008DE AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE STAGE ET DE VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121009DE REPONSE A L’APPEL A PROJET EGALITE PROFESSIONNEL 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE 20260121010DE
ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DETR 2026 ASSAINISSEMENT ET SOLLICITATION DES
FINANCEURS
ADOPTEE A L’UNANIMITE
JEAN PHILIPPE SERRE
NE PREND PAS PART AU VOTE
20260121011DE
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE
LANOBRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121012DE DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121013DE AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET ANNEXE 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE — DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 21 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt et un janvier à 18 heures 30, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle socio culturelle de Saignes, sous la
présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine
MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Pascal LORENZO, Philippe VIALLEIX (Lanobre), Philippe DELCHET (La Monselie), Patrick MALGAT (Le Monteil), Christophe MORANGE
(Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Joëlle NOEL (Trémouille), Sébastien RAYNAUD (Veyrières), Alain DELAGE,
Bernard BOUVELOT, René BERGEAUD, TERNAT Gisèle, Marie Ange FLEURET BRANDAO (Ydes)
Ont donné pouvoir : Brigitte CLAUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Bertrand FORESTIER (Sauvat) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac)
Secrétaire de séance : Catherine BARRIER
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32
Nombre de membres présents : 23 / Nombre de votants : 25
Date de la convocation : 15 janvier 2026
NUMERO
DELIBERATION INTITULE VOTE
20260121001DE REMBOURSEMENT DE LA TAXE FONCIERE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121002DE
MISE A DISPOSITION D’UN CAMION BENNE AU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES
DECHETS DE MAURIAC ET DE SALERS ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121003DE LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121004DE
DEMANDE DE SUBVENTION 2026 AUPRES DE LA CAF POUR LE MOBILIER DU POLE ENFANCE
JEUNESSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121005DE
ACTUALISATION DES MODALITES DE VENTE D’UN TERRAIN SUR LA ZAE DU PARC D’ACTIVITES
INTERCOMMUNAL YDES SUD ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121006DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION BALIRANDO ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121007DE CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121008DE AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION DE STAGE ET DE VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121009DE REPONSE A L’APPEL A PROJET EGALITE PROFESSIONNEL 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE 20260121010DE
ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DETR 2026 ASSAINISSEMENT ET SOLLICITATION DES
FINANCEURS
ADOPTEE A L’UNANIMITE
JEAN PHILIPPE SERRE
NE PREND PAS PART AU VOTE
20260121011DE
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE
LANOBRE ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121012DE DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL ADOPTEE A L’UNANIMITE
20260121013DE AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET ANNEXE 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE