Procès Verbal - PV CM 16 6 20

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Procès Verbal - PV CM 16 6 20 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16 6 20)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, vile delens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens PROCES-VERBAL

Président de là Communauté .

d'Agglomération de Lens-Liévin DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DIRECTION VIE DE LA CITE

ACCES AUX SERVICES PUBLICS

ET RESSOURCES INTERNES

Affaire suivie par M. GONZALEZ

Directeur général adjoint des services

MG/PT/SP ========>==—

L'an deux mille vingt, le 16 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 10 juin 2020.

Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. DESMARETZ, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. MAZURE, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme VAIRON, M. REAL, Mmes MASSET, BRASSART, M. OUDJANI, Mmes LOURDELLE, GLEMBA, NION, BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. CHENIFINE, Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET, NYCZ.

Etaient excusés : M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. DUCASTEL n'ayant pas donné pouvoir, Mme HIDOUS n'ayant pas donné pouvoir.

Etait absente : Mme VINCENT.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il à été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

Madame Sophie JACKOWSKI, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

LuR

Hôtel de Ville -17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex 1/24 Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165

www.villedelens.frAdoption du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 25 mai 2020.

© Adopté à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS

ET RESSOURCES INTERNES

QUESTION N° 12

CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION DE MONSIEUR FRANCIS NYCZ EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

> Le Conseil prend acte.

QUESTION N° 1b

DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 2

COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Commission Services à la population

- Mme Fatima AÏT CHIKHEBBIH - Mme Virginie GLEMBA - Mme Hélène CORRE - M. Jordan LOURDEL - M. Jean-François CECAK - M. Chérif OUDJANI

- Mme Sandrine LAGNIEZ - Mme Danièle LEFEBVRE

- Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricià BRAET

- Mme Josette CHOCHOI - Mme Cécile BOURDON

- Mme Lysiane VAIRON

Commission Finances

- M. Thibault GHEYSENS - M. Jean-Pierre HANON

- M. Thierry DAUBRESSE - M. Farid BOUKERCHA

- Mme Isabelle BRASSART - Mme Michèle MASSET

- M. Jean-Christophe DESOUTTER - M. Jean-François CECAK

- M. Henri CUGIER - M. Pierre MAZURE

- Mme Magali LOURDELLE - Mme Cécile BOURDON

- M. Dominique REAL

2/24Commission Travaux

- M. Arnaud DESMARETZ - Mme Sophie JACKOWSKI - Mme Laure MEPHU NGUIFO - M. Francis NYCZ

- M. Jacques HOJNATZKI - Mme Christiane NION - Mme Cécile BOURDON - Mme Danièle LEFEBVRE - M. Pierre MAZURE - M. Jordan LOURDEL - M. Hadj-Abdelmajid CHENIFINE - Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricia BRAET

æ pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Commission Services à la population :

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

- M. Bruno DUCASTEL

Commission Finances :

- M. Bruno DUCASTEL

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

Commission Travaux :

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

- M. Bruno DUCASTEL

pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Commission Services à la population :

- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

- M. Alexandre PACH

- Mme Frédérique LAUWERS

Commission Finances :

- Mme Frédérique LAUWERS

- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

- M. Alexandre PACH

Commission Travaux :

- M. Alexandre PACH

- Mme Frédérique LAUWERS

- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

3/24Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS mes : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS nn : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR :_13

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 13 = 2,76

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

11 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

1 siège

0 siège

liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

4/24Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 12 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" 1 siège (siège attribué afin d'assurer la représentation de toutes les composantes du Conseil municipal)

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres des commissions municipales :

Commission Services à la population

- Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH - Mme Virginie GLEMBA - Mme Hélène CORRE - M. Jordan LOURDEL - M. Jean-François CECAK - M. Chérif OUDJANI

- Mme Sandrine LAGNIEZ - Mme Danièle LEFEBVRE - Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricia BRAET - Mme Josette CHOCHOI - M. Bruno CLAVET

- Mme Lysiane VAIRON - Mme Anne-Sophie HIDOUS

Commission Finances

- M. Thibault GHEYSENS - M. Jean-Pierre HANON - M. Thierry DAUBRESSE - M. Farid BOUKERCHA - Mme Isabelle BRASSART - Mme Michèle MASSET - M. Jean-Christophe DESOUTTER - M. Jean-François CECAK - M. Henri CUGIER - M. Pierre MAZURE

- Mme Magali LOURDELLE - Mme Frédérique LAUWERS - M. Dominique REAL - M, Bruno DUCASTEL

Commission Travaux

- M. Arnaud DESMARETZ - Mme Sophie JACKOWSKI - Mme Laure MEPHU NGUIFO - M. Francis NYCZ

- M. Jacques HOJNATZKI - Mme Christiane NION - Mme Cécile BOURDON - Mme Danièle LEFEBVRE - M. Pierre MAZURE - M. Jordan LOURDEL - M. Hadj-Abdelmajid CHENIFINE - M. Alexandre PACH - Mme Patricia BRAET - Mme Anne-Sophie HIDOUS

APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES ET DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

5/24QUESTION N°4

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

© Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants : 1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jean-Christophe DESOUTTER 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO 2) M. Jean-François CECAK 3) M. Arnaud DESMARETZ 3) M. Thibault GHEYSENS 4) M. Thierry DAUBRESSE 4) M. Jacques HOJNATZKI 5) Mme Cécile BOURDON 5) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Déléquée titulaire : Déléqué suppléant: 1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Déléqués titulaires: Déléqués suppléants :

1) Mme Frédérique LAUWERS 1) M. Alexandre PACH 2) M. Bruno CLAVET 2) Mme Marie-France LEROY

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS . : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS sms 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS ns : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

6/24NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIÈGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 0 siège

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE"

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

1 siège

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission d'appel d'offres de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jean-Christophe DESOUTTER

2) Mme Laure MEPHU NGUIFO 2) M. Jean-François CECAK

3) M. Arnaud DESMARETZ 3) M. Thibault GHEYSENS

4) M. Thierry DAUBRESSE 4) M. Jacques HOJNATZKI

5) Mme Frédérique LAUWERS 5) M. Alexandre PACH

le maire ou son représentant en étant président.

7/24QUESTION N°5

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants : 1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jordan LOURDEL 2) M. Thibault GHEYSENS 2) Mme Patricia BRAET 3) M. Arnaud DESMARETZ 3) Mme Yvette MAZEREUW 4) Mme Michèle MASSET 4) Mme Josette CHOCHOI 5) M. Jacques HOJNATZKI 5) Mme Danièle LEFEBVRE

© Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS” :

Déléquée titulaire : Délégué suppléant:

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants :

1) Mme Marie-France LEROY 1) M. Bruno CLAVET

2) M. Alexandre PACH 2) Mme Frédérique LAUWERS

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS sens SE

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS nn : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

8/24NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" nr 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS" ….

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE"

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

…0 siège

0 siège

. liste "AGIR POUR LENS"

. liste "LENS BLEU MARINE"

0 siège

1 siège

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission de délégation de service public de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) M.Jordan LOURDEL

2) M. Thibault GHEYSENS 2) Mme Patricia BRAET

3) M. Arnaud DESMARETZ 3) Mme Yvette MAZEREUW

4) Mme Michèle MASSET 4) M. Josette CHOCHOI

5) Mme Marie-France LEROY 5) M. Bruno CLAVET

le maire ou son représentant en étant président.

9/24QUESTION N° 6

COMMISSION _ CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRESENTANTS

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Déléqués titulaires : Délégués suppléants : 1) M. Jean-Pierre HANON 1) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH 2) M. Arnaud DESMARETZ 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO 3) Mme Cécile BOURDON 3) Mme Hélène CORRE 4) Mme Sandrine LAGNIEZ 4) M. Farid BOUKERCHA 5) M. Pierre MAZURE 5) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Déléquée titulaire : Délégué suppléant: 1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Déléqués titulaires : Délégués suppléants :

1) M. Alexandre PACH 1) Mme Frédérique LAUWERS 2) Mme Marie-France LEROY 2) M. Bruno CLAVET

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS srrrrnmrenns : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS EL

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... SE

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

10/24NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

0 siège

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 4 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH

2) M. Arnaud DESMARETZ 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO

3) Mme Cécile BOURDON 3) Mme Hélène CORRE

4) Mme Sandrine LAGNIEZ 4) M. Farid BOUKERCHA

5) M. Alexandre PACH 5) Mme Frédérique LAUWERS

le maire ou son représentant en étant président.

11/24Les membres de la commission désignés par le Conseil municipal en qualité de représentants des associations locales seront désignés lors de la prochaine séance de Conseil municipal.

QUESTION N° À

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ELECTION DES REPRESENTANTS

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

1) M. Jean-Pierre HANON

2) Mme Yvette MAZEREUW

3) M. Dominique REAL

4) Mme Michèle MASSET

5) Mme Cécile BOURDON

6) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH

7) M. Farid BOUKERCHA

8) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS

2) M. Bruno DUCASTEL

œ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

1) M. Bruno CLAVET

2) Mme Frédérique LAUWERS

3) M. Alexandre PACH

4) Mme Marie-France LEROY

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS mrrrrnermrnns : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS ns : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

12/24NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 8

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir: 36/8=4,5

ONT OBTENU :

32 voix . liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

7 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 0 siège

. liste "AGIR POUR LENS"

. liste "LENS BLEU MARINE"

0 siège

1 siège

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

7 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lens :

1) M. Jean-Pierre HANON

2) Mme Yvette MAZEREUW

3) M. Dominique REAL

4) Mme Michèle MASSET

5) Mme Cécile BOURDON

13/246) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH

7) M. Farid BOUKERCHA

8) M. Bruno CLAVET

(QUESTION N° 8

CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE LENS « ERNEST SCHAFFNER » - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 11 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidat présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

M. Pierre MAZURE

æ Candidat présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

M. Bruno CLAVET

Les résultats du scrutin sont les suivants :

VOTANTS : smnennnse 36

ABSTENTIONS : ms 0

BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS ennresssenssnneensnsenses 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) nnrrrnnensrnnenennnsens 0

SUFFRAGES EXPRIMES D enrenssnnsenssnsenesnnenne 36

MAJORITE ABSOLUE Donne 19

Ont obtenu :

Candidat de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

Monsieur Pierre MAZURE 32 voix

14/24Candidat de la liste "LENS BLEU MARINE"

Monsieur Bruno CLAVET 4 voix

Monsieur Pierre MAZURE recueillant la majorité des suffrages exprimés est désigné pour représenter la commune au Conseil de surveillance du Centre hospitalier de LENS "Ernest SCHAFFNER".

QUESTION N° 9

DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION « EURALENS »

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 11 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présentés pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

M. Sylvain ROBERT

Mme Hélène CORRE

æ Candidats présentés pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

M. Alexandre PACH

Mme Frédérique LAUWERS

Les résultats du scrutin sont les suivants :

ABSTENTIONS : mms 0

BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS rites 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) orrrmeernrrerererneenee 0)

SUFFRAGES EXPRIMES 36

MAJORITE ABSOLUE D ossemennennnsses 19

15/24Ont obtenu :

Candidats de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

Monsieur Sylvain ROBERT / Madame Hélène CORRE 32 voix

Candidats de la liste "LENS BLEU MARINE"

Monsieur Alexandre PACH / Madame Frédérique LAUWERS 4 voix

Les candidats de la liste de la liste « LENS TOUJOURS AVEC VOUS » recueillant la majorité des suffrages exprimés, sont donc déclarés élus pour représenter le conseil municipal au sein de l'assemblée générale de l'association EURALENS : - Monsieur Sylvain ROBERT

- Madame Hélène CORRE

QUESTION N° 10

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES (Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 15 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présentés pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Commission locale d'évaluation des transferts de charges

représentant titulaire représentant suppléant

- Monsieur Thibault GHEYSENS - Monsieur Thierry DAUBRESSE

Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

- Monsieur Sylvain ROBERT

Conseil d'administration des lycées et collèges

représentants titulaires représentants suppléants

. lycée Auguste BEHAL

- Madame Laure MEPHU NGUIFO - Madame Virginie GLEMBA - Monsieur Jacques HOJNATZKI - Monsieur Hadj-Abdelmajid CHENIFINE

. lycée CONDORCET

- Madame Sophie JACKOWSKI - Monsieur Jacques HOJNATZKI - Madame Lysiane VAIRON - Madame Hélène CORRE

. lycée Maximilien de ROBESPIERRE

- Madame Patricia BRAET - Madame Josette CHOCHOI - Monsieur Jordan LOURDEL - Madame Isabelle BRASSART

16/24. collège Jean JAURES

- Madame Yvette MAZEREUW - Madame Josette CHOCHOI

- Monsieur Farid BOUKERCHA - Monsieur Jordan LOURDEL

. collège Jules MICHELET

- Madame Danièle LEFEBVRE - Madame Sandrine LAGNIEZ

. collège Jean ZAY

- Madame Laure MEPHU NGUIFO - Monsieur Chérif OUDJANI

- Madame Virginie GLEMBA - Monsieur Jean-François CECAK

Conseiller municipal en charge des questions de défense

- Madame Christiane NION

Conseiller municipal référent en sécurité routière

- Monsieur Pierre MAZURE

Conseils d'administration d'institutions sociales et médico-sociales

. Association des Parents d'Enfants Inadaptés de LENS et environs

- Madame Josette CHOCHOI

- Madame Michèle MASSET

- Madame Laure MEPHÜ NGUIFO

. E.H.P.A.D. Désiré DELATTRE

- Madame Yvette MAZEREUW

. Association Accueil Neuf de Coeur

- Madame Josette CHOCHOI

- Madame Fatima AIT CHIKHEBBIH

- Madame Sandrine LAGNIEZ

. A.P.S.A.

- Monsieur Jean-Pierre HANON

- Monsieur Dominique REAL

- Madame Michèle MASSET

Comité technique de gestion du centre d'aide par le travail "La Vie Active" rue Leibniz

- Madame Michèle MASSET

Conseil d'Administration de l'association Culture Commune

- Madame Hélène CORRE

17/24Collège électoral de la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais (F.D.E.

62)

- Monsieur Thibault GHEYSENS

æ Candidats présentés pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Commission locale d'évaluation des transferts de charges

représentant titulaire représentant suppléant

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH

Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

- Madame Marie-France LEROY

Conseil d'administration des lycées et collèges

représentants titulaires représentants suppléants

. lycée Auguste BEHAE

- Madame Marie-France LEROY - Monsieur Bruno CLAVET

- Monsieur Alexandre PACH - Madame Frédérique LAUWERS

. lycée CONDORCET

- Monsieur Bruno CLAVET - Madame Marie-France LEROY

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH

.lycée Maximilien de ROBESPIERRE

- Monsieur Alexandre PACH - Madame Frédérique LAUWERS - Madame Marie-France LEROY - Monsieur Bruno CLAVET

. collège Jean JAURES

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH - Monsieur Bruno CLAVET - Madame Marie-France LEROY

. collège Jules MICHELET

- Madame Marie-France LEROY - Monsieur Alexandre PACH

. collège Jean ZAY

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Bruno CLAVET - Monsieur Alexandre PACH - Madame Marie-France LEROY

Conseiller municipal en charge des questions de défense

- Monsieur Bruno CLAVET

Conseiller municipal référent en sécurité routière

- Monsieur Bruno CLAVET

Conseils d'administration d'institutions sociales et médico-sociales

18/24. Association des Parents d'Enfants Inadaptés de LENS et environs

- Madame Frédérique LAUWERS

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Marie-France LEROY

. E.H.P.A.D. Désiré DELATTRE

- Madame Marie-France LEROY

. Association Accueil Neuf de Coeur

- Madame Marie-France LEROY

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Frédérique LAUWERS

. A.P.S.A.

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Marie-France LEROY

- Monsieur Alexandre PACH

Comité technique de gestion du centre d'aide par le travail "La Vie Active" rue Leibniz

- Monsieur Alexandre PACH

Conseil d'Administration de l'association Culture Commune

- Madame Frédérique LAUWERS

Collège électoral de la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais (F.D.E.

62)

- Monsieur Alexandre PACH

Les résultats du scrutin sont les suivants :

ABSTENTIONS : nus 0

BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS nome Time orne + 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) OI ENNTENES 0

SUFFRAGES EXPRIMES À enrrnnrseseneeennsenses 36

MAJORITE ABSOLUE RARE 19

19/24Ont obtenu :

Candidats de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

Candidats de la liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

Les candidats de la liste de la liste « LENS TOUJOURS AVEC VOUS » recueillant la majorité des suffrages exprimés, sont donc déclarés élus pour représenter le conseil municipal au sein des diverses instances mentionnées dans la délibération.

(QUESTION N° 11

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF srrrrnrensesse 32

CONTE : nrrennes 4 (Mmes LEROY, EAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

QUESTION N° 1

OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE DE LENS - MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LIFE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19

(Rapporteur : Monsieur Arnaud DESMARETZ)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 13

EXONERATION DES TARIFS PORTANT SUR LES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONSECUTIVE A LA CRISE SANITAIRE DU COVID19

(Rapporteur : Monsieur Arnaud DESMARETZ)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 14

ADOPTION _D'UNE MESURE __ DE PROLONGATION __ OU DE REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS AUX USAGERS DU STATIONNEMENT SUR VOIRIE ET POUR LE PARKING REPUBLIQUE

(Rapporteur : Monsieur Pierre MAZURE)

Les dispositions de la délibération concernent les abonnements en voirie en zone verte et en zone rouge. Aussi, la délibération sera modifiée en ce sens avant envoi au contrôle de légalité.

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

20/24QUESTION N° 15

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE RELATIVE A LA FOURNITURE DE PRODUITS SANITAIRES

(Rapporteur : Monsieur Pierre MAZURE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE

QUESTION N° 16

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OÙ PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD-PAS-DE-CALAIS POUR SON COMPTE PENDANT L'ANNEE 2019

(Rapporteur : Madame Cécile BOURDON)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES

QUESTION N° 17

FORMATION DES ELUS LOCAUX

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 18

FORMATION DES ELUS — ANNEE 2019

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 19

MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) - DISPOSITIONS TRANSITOIRES POUR LES CADRES D'EMPLOIS NON ENCORE ELIGIBLES (Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

21/24QUESTION N° 20

PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF Lrrrrrrrrssnssens 32

CONTE : rue 0

Abstention : 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

QUESTION N° 21

AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA

RETRAITE

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF rrrrenrerne 32

CONTE : rennes O0

Abstention : 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE

QUESTION N° 22

RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES — EXERCICE 2020

(Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT)

© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Pour: 32

Contre: 0

Abstention: 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET ne prennent pas part au vote)

QUESTION N° 23

BUDGET PRIMITIF 2020 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION (Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF srrrsresse 32

Contre : 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

22/24(QUESTION N° 24

BUDGET PRIMITIF — RAPPORT - EXERCICE 2020

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF irrrrrrrssssrse 32

CONTE : rnrnrrrnses 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

Abstention : 0

QUESTION N° 25

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2019

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

QUESTION N° 2

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2019

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-14 du C.G.CT. M. ROBERT peut assister aux débats mais doit quitter la salle lors du vote du compte administratif. M. ROBERT ayant quitté la salle avant l'examen de cette délibération, M. HANON a été désigné à l’unanimité des membres présents en qualité de Président de séance pour l'évocation du compte administratif.

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF rennes 31

CONTE : rss 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

QUESTION N° 2

AFFECTATION DES RÉSULTATS - EXERCICE 2019

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

POUF rene 32

CONTE : ressens 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

23/24QUESTION N° 28

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2020

(Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS)

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal en eut délibéré.

Abstention : 1 (M. MAZURE ne prend pas part au vote à titre individuel)

(QUESTION N° 29tt

QUESTIONS ORALES

Aucune question orale n'a été reçue dans les délais prévus au Règlement intérieur des séances de Conseil municipal.

La séance est levée à 15 heures 39.

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